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9 datasets for “cotisants”
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Contributions et subventions 2020
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 25 Mar 2021
Cotisations et subventions 2020
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026
… pouvez connaître le nombre de redevables, le patrimoine moyen et la cotisation moyenne. Les fichiers sont publiés annuellement.
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Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… estimés ainsi que l'évolution du produit de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur …
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Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… ainsi que l'évolution du produit de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… L'aide correspond au montant des cotisations de retraite complémentaire versées par les artisans et les commerçants sur …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
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Barèmes IPP - système social et fiscal français
Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016
… Les barèmes remontent à 1914 pour l’impôt sur le revenu, à 1945 dans certains cas (cotisations sociales …
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La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… Par ailleurs, les Français sont moins favorables à une restriction des prestations sociales aux seuls cotisants et un …
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