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110 datasets for “conventional”
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Conventions de subvention - 2017
Conseil départemental de la MeuseUpdated 14 Dec 2023
Mise à disposition des données essentielles de conventions de subvention - 2017
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Données essentielles de conventions de subvention 2021
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 14 Mar 2023
Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la …
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Données essentielles de conventions de subvention 2022
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 14 Mar 2023
Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la …
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Données essentielles de conventions de subvention 2019
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit …
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Conventions de subvention aux associations - exercice 2019
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de …
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Données essentielles de conventions de subvention 2020
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la …
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Données essentielles de conventions de subvention 2018
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental …
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Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
Département de l'AubeUpdated 28 Feb 2018
… accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 …
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- data.gouv.fr
Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de …
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Données essentielles des conventions de subvention du Conseil départemental des Deux-Sèvres
Conseil départemental des deux-sèvresUpdated 11 Jun 2025
Jeu de données comprenant les données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 € du Conseil départemental …
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Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention
Département de l'AubeUpdated 30 Jun 2021
… accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 …
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- Data.gov Catalog
EIA Thermoelectric Water Cooling Data
U.S. Energy Information AdministrationUpdated 13 Aug 2025
The U.S. Energy Information Administration (EIA) collects water cooling data for the electric power industry in the …
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Tableau des données essentielles des conventions de subventions accordées par le siège de l'Etablissement français du sang (EFS)
Etablissement Français du SangUpdated 6 Dec 2019
Le fichier contient les données essentielles des conventions accordant des subventions conclues depuis le 1er août 2017 par …
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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- Open Government Canada
Convention on Nuclear Safety
Canadian Nuclear Safety Commission | Commission canadienne de sûreté nucléaireUpdated 1 Sept 2026
The Convention on Nuclear Safety requires each Contracting Party to submit national reports for peer review and attend …
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- data.gouv.fr
Liste des subventions avec convention
Commune de Saint-Léger-de-LinièresUpdated 15 Oct 2026
Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales …
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données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Etablissement public d'aménagement Bordeaux EuratlantiqueUpdated 21 Jun 2019
Publication des données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros attribuées par l’établissement public …
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Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Archipel DéveloppementUpdated 3 Jul 2026
Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions …
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Convention partenariat Comité Régional de Bourgogne - Donneurs de sang
Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026
La présente convention décrit les engagements réciproques entre l’ETS BFC et le CR en déclinaison de la …
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Données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017
Département de la Haute-LoireUpdated 27 Mar 2025
**Objet :** Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire …
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