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53 datasets for “contrat”
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Base SECOP, contrataciones públicas
iMMAP Inc.Updated 14 Apr 2025
Base que contiene información acerca de los contratos públicos, celebrados por diversas entidades nacionales, que hacen referencia a …
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés …
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période …
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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
… Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : - le code sectorisation correspondant au …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
… Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
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données essentielles marchés EdA 2025
Économat des arméesUpdated 23 Mar 2026
données essentielles relatives aux marchés conclus en 2025 par l'EdA dont la valeur estimée est comprise entre …
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Jan 2016
Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 à la date …
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Bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par EPCI du département du Finistère, titulaires d'un contrat
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
… département du Finistère, ayant eu au moins un contrat sur l'année (flux), présenté par année de 2016 …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2016
… Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces …
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Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Archipel DéveloppementUpdated 3 Jul 2026
… Téléchargement des données - Conventions de contrat adoptées en séance officielle Fichier d'origine : CONVENTION-CONTRAT SEANCE OFFICIELLE.xlsx …
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Contrat d’intégration républicaine
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023
… La signature du contrat d’intégration républicaine s’inscrit dans le parcours d’intégration républicaine. Il est conclu …
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Bilan 2015 accord égalité et professionnelle
Groupe CasinoUpdated 24 Feb 2017
… Une extraction de données relatives aux salariés du périmètre Distribution Casino France, utile quant aux typologies de contrat …
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Données essentielles d'une délégation de service public (DSP)
Communauté de Communes du VolvestreUpdated 14 Oct 2024
GESTION DE SIX STRUCTURES PETITE ENFANCE : EAJE Mousseline et Caramel : 45 agréments EAJE Les Petitouts : 25 agréments EAJE …
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Emploi d’avenir et CUI - CAE dans les domaines du sport et de l’animation
Ministère chargé des SportsUpdated 14 Dec 2023
… le contrat initiative emploi (CUI-CIE), qui concerne le secteur marchand, et le contrat d'accompagnement dans l …
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Données de marchés publics du SDESM 2025
Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026
Données essentielles des marchés publics ou contrats de concession conclus en 2025 sous réserve des dispositions relatives aux …
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Données essentielles de la commande publique
Updated 11 Apr 2024
Données des marchés publics et contrats de concessions
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ELECTRO COEUR SAS
DELETED DELETEDUpdated 28 Jan 2021
… automatique ou semi automatique avec l'entreprise Electro Coeur. Contrat de maintenance prévu pour toute location ou achat.
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Données essentielles au 08 mars 2019
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 8 Mar 2019
Données essentielles relatives aux contrats de commande publique conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 …
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- Humanitarian Data Exchange
Caracterización necesidades de las Mipymes
iMMAP Inc.Updated 10 Apr 2025
… Incluye información de migrantes venezolanos contratados en algunas Mipymes. Periodo de recolección febrero a abril del 2021.
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MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression
Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025
… Cela a permis de générer une économie notamment par la mutualisation des échéances de nos différents contrats.
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