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Search results for compte-administratif

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17 datasets for “compte-administratif”

  1. data.gouv.fr

    Comptes administratifs

    Ville de WambrechiesUpdated 31 Oct 2018

    compte administratif 2017

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  2. data.gouv.fr

    Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 29 Jun 2023

    Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc

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  3. data.gouv.fr

    Compte administratif 2017 - Budget principal

    Commune de Sainte-MarieUpdated 6 Sept 2018

    Compte administratif 2017 - Budget principal

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Budget primitif et compte administratif 2017

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Budget primitif et compte administratif 2017 de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie par fonction.

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    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Compte administratif du département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026

    **Compte administratif du département du Finistère, de 2012 à 2024.** Le compte administratif est un compte établi en …

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    • PARQUET
  6. data.gouv.fr

    PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016

    La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …

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  7. data.gouv.fr

    BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs …

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  8. data.gouv.fr

    PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020

    … Les présents fichiers présentent les comptes administratifs 2013 et 2014, le budget primitif 2015, l'état de la …

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  9. data.gouv.fr

    BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs …

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  10. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …

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  11. data.gouv.fr

    TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020

    Lorient Agglomération > Compétences > Transports et déplacements > Le réseau de bus Le réseau de transports mis en place par …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant …

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  13. data.gouv.fr

    Données financières

    Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Nov 2019

    … La description des champs des fichiers Budget Primitif ou Compte Administratif est commune à tous les budgets mentionnés …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des subventions avec convention

    Commune de Saint-Léger-de-LinièresUpdated 15 Oct 2026

    … Ces données sont issues des Comptes Administratifs de la collectivité. ======================================================================

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  16. data.gouv.fr

    Budget depuis 2020 de Saintes Grande Rives, l'Agglo

    Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 10 Jul 2026

    L'agglomération dispose d'un budget Principal et de 8 budgets Annexes. Chacun est présenté ci-dessous avec …

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  17. data.gouv.fr

    Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 28 Feb 2024

    … services publics communaux ; • adoption du budget et du compte administratif de la commune ; • fixation des tarifs ; • approbation des …

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