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54 datasets for “commande-publique”
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Données essentielles de la commande publique CNR 2025
CNRUpdated 16 Jun 2026
… essentielles relatives aux achats de CNR en sa qualité d'acheteur soumis au code de la commande publique.
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Publication données essentielles commande publique
Mairie de Neuilly sur MarneUpdated 28 Dec 2021
Publication données essentielles commande publique Commune de Neuilly sur Marne
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - février 2024
Paris La DéfenseUpdated 25 Apr 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - avril 2024
Paris La DéfenseUpdated 25 Apr 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Données essentielles de la commande publique de Paris La Défense - Avril 2025
Paris La DéfenseUpdated 25 Apr 2025
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt industriel et commercial …
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Données essentielles de la commande publique
Updated 11 Apr 2024
Données des marchés publics et contrats de concessions
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Données essentielles de la commande publique - declaration du profil acheteur
MAIRIE DE BAIE-MAHAULT - COMMANDE PUBLIQUEUpdated 29 Jul 2025
Il s'agit du fichier permettant de déclarer le profil acheteur de la ville de Baie-Mahault pour …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense
Paris La DéfenseUpdated 27 Feb 2026
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt industriel et commercial …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - septembre 2024
Paris La DéfenseUpdated 3 Sept 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l’établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - Décembre 2024
Paris La DéfenseUpdated 16 Jul 2025
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - Février 2025
Paris La DéfenseUpdated 3 Mar 2025
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt industriel et commercial …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - juin 2024
Paris La DéfenseUpdated 28 Jun 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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données essentielles de la commande publique
COMMUNE DE VARENNES JARCYUpdated 5 Nov 2020
communication des données essentielles de la commande publique de la commune de Varennes-Jarcy
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Données de marchés publics du SDESM 2025
Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026
Données essentielles des marchés publics ou contrats de concession conclus en 2025 sous réserve des dispositions relatives aux …
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Données essentielles des marchés publics - Commune d'Anduze
Mairie d'ANDUZEUpdated 29 Jan 2019
Données essentielles des marchés publics 2018 - Commune d'Anduze
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés …
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Données sur les marchés publics 2025 - Nanterre Coop Habitat
Nanterre Coop HabitatUpdated 10 Apr 2026
… 2196-1 du Code de la commande publique.
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Liste des marchés entre 25 000 et 40 000 € HT
Mairie de Pontcharra - 38530Updated 13 Feb 2026
Tableau Excel récapitulant la liste des marchés publics d'un montant compris entre 25 000 € et 40 000 …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Commande publique 2026 - Ville de Rambouillet
Ville de RambouilletUpdated 30 Sept 2026
… Il comprend les principales informations relatives à la commande publique, notamment : * l'identification du marché ; * la nature du …
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