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34 datasets for “collectif”
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Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
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Etat de la dette – Budget annexe 2015 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
Fichier reprenant les emprunts de la Communauté d’agglomération de Lorient (budget ASSAINISSEMENT COLLECTIF) sur la période du …
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Enquête nationale sur les transports collectifs urbains
CeremaUpdated 5 May 2025
… à 2016, l'enquête nationale sur les transports collectifs urbains a été pilotée par le Cerema, en partenariat …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… présentent les dépenses et recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF de Lorient Agglomération réalisées en 2013, 2014, le budget …
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Équipements collectifs publics
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des équipements collectifs publics de la commune de Saint-Paul-lès …
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Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Oct 2025
Liste des composteurs collectifs mis en place à Antibes par Univalom, Syndicat Mixte de traitement et de valorisation …
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Equipements collectifs publics de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 14 Dec 2023
Un équipement collectif public est "un équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés …
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Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021
Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021
Cette base de données regroupe et localise **l'ensemble des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de …
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Sous-produits des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône …
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Données essentielles d'une délégation de service public (DSP)
Communauté de Communes du VolvestreUpdated 14 Oct 2024
GESTION DE SIX STRUCTURES PETITE ENFANCE : EAJE Mousseline et Caramel : 45 agréments EAJE Les Petitouts : 25 agréments EAJE …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …
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Collections des musées de France : base Joconde de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… La base Joconde est le catalogue collectif des collections des musées de France : https://www.culture.gouv.fr …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique …
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Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19
Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020
### La mission de Covid-initiatives Covid-initiatives est un collectif bénévole qui a pour ambition de recenser un …
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Prix global de l'eau potable
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : - les groupes, - les entreprises, - les …
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Répartition désagrégée de la population (RGPHAE 2013) jusqu'au niveau commune d'arrondissement/communauté rurale.
Agence Nationale de la Statistique et de la Démographie du SénégalUpdated 12 Aug 2025
… avec le chef de ménage, des ménages ordinaire, collectif et des âges médian et moyen par différents niveau …
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Structures d’hébergement et d’information touristique de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… autres hébergements collectifs touristiques (AHCT) **Pour consulter la définition associée à chaque établissement, voir le lien suivant** : https …
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Les différents points de collecte
Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025
Ce jeu de données recense les différents points de collectes (Bornes à verres, Bornes à textiles, Composteurs collectifs …
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