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137 datasets for “bien”
- data.gouv.fr
Assurances Dommages aux bien et Flotte automobile
Commune de GuesnainUpdated 14 Jun 2024
La présente consultation concerne les assurances Dommages aux biens et Flotte automobile.
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Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL
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- Data.NSW
Biennial breast screen participation rates for women aged 50-74
NSW Ministry of HealthUpdated 21 Jul 2025
Biennial Breast Screen participation rates for women aged 50-74 in NSW.
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- data.gov.au
Biennial breast screen participation rates for women aged 50-74
NSW Ministry of HealthUpdated 4 Aug 2025
Biennial Breast Screen participation rates for women aged 50-74 in NSW.
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Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026
Mise oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC concernant l'obligation d'acquisition de biens issus …
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- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026
# **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher)
Département du CherUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Pertuis)
Mairie de PertuisUpdated 8 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026
**Déclaration relative à l'article 58 de la loi relative à l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration article 58 Loi Agec-Biens issus du réemploi, de la réutilisation et du recyclage
Maxime BARTHELEMYUpdated 29 Jun 2026
Tableau de recensement (fichier Excel 29 juin 2026) relatif à la déclaration des achats issus du réemploi, de …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)
Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIMAJE du Pays de Lourdes)
SIMAJE du Pays de LourdesUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
Communauté d'agglomération de l'Ouest RhodanienUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Stock de biens en vente à Paris
YanportUpdated 26 Oct 2020
Données, étude détaillée et communiqué correspondant à l'article "[Excès de stock de biens en vente à Paris …
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