Search results for autorisation
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45 datasets for “autorisation”
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Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
… La surface de plancher permet de connaître l'autorisation d'urbanisme requise par type de local. Pour la …
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Référentiel des activités exercées des structures Finess (t_actfiness)
AtlasantéUpdated 5 Nov 2026
La table t\_actfiness est le référentiel des **activités exercées des structures Finess** de la base de données …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Cordialement, équipe Finess. **Réforme des autorisations de soins et des équipements lourds.** Le régime des autorisations d’activités …
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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LOM_DECLARATION
HP FRANCE SASUpdated 5 Sept 2025
… plus de 100 véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 …
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Liste des casinos de France
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2025
Ce jeu de données contient la liste des casinos autorisés en France. La présentation des casinos est opéré …
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LOM
Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025
… plus de 100 véhicules** dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… 3/ Les traitements exceptionnellement dispensés de la publication de l’acte réglementaire qui les autorise (décret ou arrêté …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées …
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International missions of elected officials
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
… authorized by the executive committee] (https://donnees.montreal.ca/dataset/depenses-des-elus-autorisees-par-le-comite-executif).
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Observatoire du courrier et du colis
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026
… chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs postaux autorisés auprès de l’Arcep et des opérateurs de colis …
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Localisation des mâts éoliens de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Ce jeu de données ne répertorie pas les projets abandonnés ou dont la demande d’autorisation n’a …
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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025
… image animée, le visa d'exploitation constitue une autorisation administrative nécessaire pour toute œuvre, française ou étrangère, qui …
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Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… la géolocalisation** , par jointure sur le numéro d'autorisation CNC. Les traitements appliqués sont les suivants : sélection des …
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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025
… Les arbres étant sous protection ponctuelle seules sont autorisés d’une part les coupes et abattages uniquement pour …
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Contrat d’intégration républicaine
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023
… familiale, l’accueil et l’intégration des immigrés autorisés à séjourner durablement en France, la gestion du dispositif …
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Les aménagements cyclables de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… la plus récente, l’éclairage, la vitesse limite autorisée dans le cas où la piste se situe sur …
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Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025
… S'il existe une restriction sur la durée de stationnement autorisée, la durée maximale de stationnement autorisée exprimée …
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Prélèvements en eau - Bulletin annuel
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Les prélèvements d’eau sont soumis à un régime réglementaire de déclaration ou d’autorisation, à l’enregistrement …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité - Saint-Pierre-et-Miquelon
Electricité de FranceUpdated 27 Apr 2026
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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