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Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé

Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) · Updated 14 Mar 2016

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Données radiomaritimes

Agence nationale des fréquences · Updated 13 Nov 2026

Les données mises à disposition ciblent les équipements radioélectriques embarqués ainsi que les différents identifiants liés à la …

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Annual Report on the Administration of the Access to Information Act for the 2025 - 2026 Fiscal Year

Royal Canadian Mounted Police | Gendarmerie royale du Canada · Updated 16 Oct 2026

Annual report presented to Parliament on the RCMP's management of the Access to Information Act for the …

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Completed Access to Information Request Summaries dataset

Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada · Updated 14 Nov 2026

… to post summaries of completed access to information (ATI) requests within thirty calendar days after the end of …

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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)

Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) · Updated 24 Feb 2016

Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous …

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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)

Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) · Updated 1 Oct 2015

Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous …

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Données d'activité en lien avec le cancer dans les établissements de santé en France

Institut National du Cancer · Updated 17 Feb 2026

… Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)**. Elles couvrent les 3 secteurs que sont : * la Médecine …

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Hospi Diag

Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) · Updated 18 Jul 2017

… et de 5 institutions (ANAP, DGOS, HAS, IGAS, ATIH). HOSPI DIAG permet de : - Mieux se connaître (69 indicateurs …

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