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111 datasets for “arrets”
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CITALIS Arrêt de bus
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 3 May 2023
Localisation des arrêts des bus CITALIS de la CINOR
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».
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Lignes et arrêts de bus - CCPHVA
Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025
… Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette, ainsi que les arrêts de bus que desservent ces lignes.
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Dec 2014
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014 pour le 3T2014.
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jun 2019
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014 pour la situation du 2T2014
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Arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry
Grand ChambéryUpdated 11 Sept 2025
Localisation des arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …
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Car Jaune - Arret de bus
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 6 Sept 2023
Localisation des arrêts de Car Jaune à Saint-Denis
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 …
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Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2024
Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des …
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Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : - du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour …
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Localisation et accessibilité des arrêts de bus
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des arrêts de bus sur le territoire de la ville de …
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Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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Arrêtés de catastrophe naturelle en France métropolitaine
dataexplorer.frUpdated 11 Feb 2016
… Le fichier contient l'ensemble des arrêtés prononcés entre juillet 1982 et le 6 avril 2015, excepté les …
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Arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Apr 2026
Liste des arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins, prise par arrêté réglementaire permanent. Pour la réutilisation du …
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Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu …
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Défibrillateurs installés à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Oct 2026
Défibrillateurs installés à Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open …
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Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus
Département du CherUpdated 12 Nov 2026
Le jeu de données liste les arrêtés du président du conseil départemental du Cher publiés du 2ème trimestre …
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Demandes complètes de raccordements photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… de chaque trimestre dans le cadre de l'arrêté du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées …
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Offre de transports Tramway - Annemasse Agglo
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 8 Sept 2025
Offre de transports - Ligne de tramway 17 - ANNEMASSE AGGLO. Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) : Descriptif …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
… Complète l'arrêté du 28 avril 1976 • Arrêté du 29 janvier 1982 classement de commune ou parties de …
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