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Search results for appel

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66 datasets for “appel”

  1. data.gouv.fr

    Contrats de la Commande publique

    Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026

    Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés …

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  2. data.gouv.fr

    France Relance - Données relatives aux lauréats des appels à projet et guichets du volet « Mise à niveau numérique de l’État et des territoires » (enveloppe MTFP)

    France RelanceUpdated 1 Dec 2022

    Dans le cadre du plan de relance, le gouvernement a décidé d’allouer une enveloppe de 500 M …

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  3. data.gouv.fr

    Bornes d’appel d’urgence à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 27 Mar 2025

    Déployées à Antibes Juan-les-Pins, les bornes d’appel d’urgence sont des boitiers équipés d’une …

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  4. data.gouv.fr

    Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025

    … PRT, PHRC, PRME, PREPS, PHRIP, qui donnent lieu à 11 appels à projets par an, ainsi que les …

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  5. data.gouv.fr

    Consultation des soutiens de l’Appel de Paris / Paris Call Community Consultation

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Jun 2020

    Lancé en novembre 2018 par le Président de la République, l’Appel de Paris pour la confiance et …

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  6. data.gouv.fr

    FRM_Projets FRM : détails des projets de recherche

    Fondation pour la Recherche MédicaleUpdated 28 Aug 2026

    … Recherche Médicale dans le cadre de ses programmes d'appels à projet, hors partenariats et fondations sous égide.

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  7. data.gouv.fr

    ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires

    Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026

    Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis …

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  8. data.gouv.fr

    France relance - Données relatives aux lauréats des guichets de la DITP

    Emile MarzolfUpdated 24 Jan 2023

    … L'enveloppe a été répartie en quatre appels à projet : Un appel "Mettre en oeuvre une stratégie de …

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  9. data.gouv.fr

    ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires

    Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026

    Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …

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  10. data.gouv.fr

    Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Nov 2022

    En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du …

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  11. data.gouv.fr

    Rues de Salignac de Mirambeau

    DELETED DELETEDUpdated 9 Jun 2023

    Numérotation et appellation des rues et routes de Salignac de Mirambeau

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  12. data.gouv.fr

    Aires géographiques des AOC/AOP de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Aires géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC)/protégées (AOP). Le fichier liste pour chaque commune, identifiée par …

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  13. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018

    **Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant …

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  14. data.gouv.fr

    Décisions de justice à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …

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  15. California Open Data

    California Courts of Appeal Jurisdictions

    California Department of TechnologyUpdated 30 Sept 2026

    This table matches counties with their district in the California Courts of Appeal, with a record for each …

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  16. data.gouv.fr

    Délimitation des aires-géographiques des signes officiels de la qualité et de l'origine (SIQO) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Dans le cas d’une appellation, l’ aire-géographique ou aire de production est le territoire au sein …

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  17. data.gouv.fr

    Projets de recherche soutenus par l'Institut (2008-2025)

    Institut National du CancerUpdated 8 Jun 2026

    … projets de recherche financés dans le cadre des appels à projets gérés par le pôle recherche et innovation …

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  18. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC année 2024

    Ville de TourcoingUpdated 8 Jul 2025

    … appliquant l’article 58 de la loi du 10 février 2020 (appelée AGEC)) de la Ville de Tourcoing.

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  19. data.gouv.fr

    Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé. 2002 …

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  20. data.gouv.fr

    Fréquentation des Musées de France

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé. 2002 …

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“appel” datasets · Open Data Finder