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3 datasets for “DOB”
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de …
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Refus d'obtempérer recensés par les forces de l'ordre (2012-2022)
LibérationUpdated 18 Sept 2023
… les gendarmes](https://www.liberation.fr/societe/refus-dobtemperer-les-policiers-ont-la-gachette-plus-facile-que-les …
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