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102 datasets for “zoning”
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Panneaux zone 30
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 6 Feb 2023
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Liste des zones d'activités de la CU Caen la mer
Communauté urbaine de Caen la merUpdated 6 Jan 2022
Nom, localisation, noms des rues, destination, nombre d'entreprises, typologies d'activités, mode de gestion
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Faits constatés Zone Police
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)Updated 25 Feb 2016
Faits constatés en 2012 zone police
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Faits constatés Zone Gendarmerie
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)Updated 28 Feb 2016
Faits Constatés en 2012 zone gendarmerie
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Communes labelisée zone fibrée dans le Cher
Berry NumériqueUpdated 17 Nov 2025
Liste des communes labélisée officielles communes 100% fibrée dans le Cher
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ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
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Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Sept 2022
Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge …
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Horodateurs
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 8 Apr 2022
Localisation des emplacements des horodateurs sur le centre-ville
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Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la …
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Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
autoValberg est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les …
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Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse
Arnaud RUpdated 9 Jun 2020
Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse publié par @arcep sur sa page https …
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Liste des zones PTZ et Pinel
DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017
Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».
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Zones wifi gratuit à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 27 May 2026
Sites d’implantation des points wifi publics dans la commune avec indication de la zone couverte, adresse et …
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Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format …
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Zones d'alerte sécheresse de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de …
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Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… la date de création, la superficie de la zone, l'évolution du nombre d'établissements, le nombre d …
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Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
Les référentiels des zones maritimes présentent les codes et la classification des zones maritimes, utilisés pour localiser les …
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Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026
… Ces zones sont regroupées dans un arrêté municipal unique pour l’ensemble du territoire. Ces mesures s’inscrivent …
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Etude sur les variations des marges de négociations entre zone IRIS: zoom sur Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Nantes
YanportUpdated 21 Apr 2021
… avec les variations calculées entre quartiers, arrondissements ou zones iris (moyenne sur 2019/mi-2020) **Licence**: Licence Ouverte …
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