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Search results for zoning

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Panneaux zone 30

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 6 Feb 2023

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  2. data.gouv.fr

    Liste des zones d'activités de la CU Caen la mer

    Communauté urbaine de Caen la merUpdated 6 Jan 2022

    Nom, localisation, noms des rues, destination, nombre d'entreprises, typologies d'activités, mode de gestion

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  3. data.gouv.fr

    Faits constatés Zone Police

    Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)Updated 25 Feb 2016

    Faits constatés en 2012 zone police

    • XLS
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  4. data.gouv.fr

    Faits constatés Zone Gendarmerie

    Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)Updated 28 Feb 2016

    Faits Constatés en 2012 zone gendarmerie

    • XLSX
    • XLS
    • ODS
  5. data.gouv.fr

    Communes labelisée zone fibrée dans le Cher

    Berry NumériqueUpdated 17 Nov 2025

    Liste des communes labélisée officielles communes 100% fibrée dans le Cher

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    ZAENR (zones ayant une date de délibération)

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025

    Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  7. data.gouv.fr

    Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 30 Sept 2022

    Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge …

    • CSV
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  8. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 8 Apr 2022

    Localisation des emplacements des horodateurs sur le centre-ville

    • ZIP
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    • GEOJSON
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • WEB PAGE
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  9. data.gouv.fr

    Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la …

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Zones Autopartage

    Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020

    autoValberg est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse

    Arnaud RUpdated 9 Jun 2020

    Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse publié par @arcep sur sa page https …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des zones PTZ et Pinel

    DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017

    Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …

    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».

    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Zones wifi gratuit à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 27 May 2026

    Sites d’implantation des points wifi publics dans la commune avec indication de la zone couverte, adresse et …

    • CSV
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  15. data.gouv.fr

    Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format …

    • JSON
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  16. data.gouv.fr

    Zones d'alerte sécheresse de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de …

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  17. data.gouv.fr

    Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne

    Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026

    … la date de création, la superficie de la zone, l'évolution du nombre d'établissements, le nombre d …

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  18. data.gouv.fr

    Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    Les référentiels des zones maritimes présentent les codes et la classification des zones maritimes, utilisés pour localiser les …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026

    … Ces zones sont regroupées dans un arrêté municipal unique pour l’ensemble du territoire. Ces mesures s’inscrivent …

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  20. data.gouv.fr

    Etude sur les variations des marges de négociations entre zone IRIS: zoom sur Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Nantes

    YanportUpdated 21 Apr 2021

    … avec les variations calculées entre quartiers, arrondissements ou zones iris (moyenne sur 2019/mi-2020) **Licence**: Licence Ouverte …

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