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28 datasets for “visas”
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La délivrance des visas aux étrangers
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour le territoire européen …
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La délivrance des visas aux étrangers
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Délivrance de Visas Non-Immigrants aux États-Unis par nationalité de 2013 à 2022
Updated 9 Sept 2024
Ce jeu de données fournit des informations détaillées sur la délivrance de visas non-immigrants aux États-Unis …
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EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025
Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de …
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Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19
Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020
… un maximum d'initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19 …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… de l'arrêté tarifaire du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en …
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Loi LOM 2023
FLEATUpdated 20 Aug 2025
… Cette déclaration témoigne de notre volonté de participer activement à la transition écologique en adoptant des mesures visant …
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Demandes complètes de raccordements photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… cadre de l'arrêté du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en …
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Budgets Types de l'UNAF 1952-2015 - Famille "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents)
Union Nationale des Associations FamilialesUpdated 17 Jun 2016
L’UNAF a développé depuis les années cinquante des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour …
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Declaration LOM 2025 - 3M France et Filiales
3M FRANCE SASUpdated 24 Sept 2025
Dans le cadre de notre engagement envers la transition écologique visant à réduire l'empreinte carbone de nos …
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Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026
La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités …
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Convention de partenariat Comité Régional de Franche-Comté - Donneurs de sang
Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026
… CR FC dans le cadre d’un partenariat visant l’organisation de collecte de sang, le recrutement et …
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Tableau des nominations équilibrées
VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026
… Par ailleurs, la loi n°2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l'accès des femmes …
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Convention partenariat Comité Régional de Bourgogne - Donneurs de sang
Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026
… la FFDSB, dans le cadre d’un partenariat visant l’organisation de collecte de sang, le recrutement et …
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
… état des visas accordés à des enfants adoptés par des Français), corrigées de quelques incohérences. Ne sont pas …
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Les Français et la réforme des retraites de 2010
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016
… François Fillon, a préparé un projet de loi visant à réformer le système des retraites incluant notamment un …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de …
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Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités …
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Les Français et les fausses informations
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026
… cette nouvelle étude contient un volet évaluatif inédit, visant à tester la perméabilité des Français aux fausses informations …
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