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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    La délivrance des visas aux étrangers

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour le territoire européen …

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  2. data.gouv.fr

    La délivrance des visas aux étrangers

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …

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  3. data.gouv.fr

    Délivrance de Visas Non-Immigrants aux États-Unis par nationalité de 2013 à 2022

    Updated 9 Sept 2024

    Ce jeu de données fournit des informations détaillées sur la délivrance de visas non-immigrants aux États-Unis …

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  4. data.gouv.fr

    EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025

    Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de …

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  6. data.gouv.fr

    Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19

    Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020

    … un maximum d'initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19 …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … de l'arrêté tarifaire du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en …

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  8. data.gouv.fr

    Loi LOM 2023

    FLEATUpdated 20 Aug 2025

    … Cette déclaration témoigne de notre volonté de participer activement à la transition écologique en adoptant des mesures visant …

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  9. data.gouv.fr

    Demandes complètes de raccordements photovoltaïques en métropole

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … cadre de l'arrêté du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en …

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  10. data.gouv.fr

    Budgets Types de l'UNAF 1952-2015 - Famille "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents)

    Union Nationale des Associations FamilialesUpdated 17 Jun 2016

    L’UNAF a développé depuis les années cinquante des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour …

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  11. data.gouv.fr

    Declaration LOM 2025 - 3M France et Filiales

    3M FRANCE SASUpdated 24 Sept 2025

    Dans le cadre de notre engagement envers la transition écologique visant à réduire l'empreinte carbone de nos …

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  12. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités …

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  13. data.gouv.fr

    Convention de partenariat Comité Régional de Franche-Comté - Donneurs de sang

    Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026

    … CR FC dans le cadre d’un partenariat visant l’organisation de collecte de sang, le recrutement et …

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  14. data.gouv.fr

    Tableau des nominations équilibrées

    VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026

    … Par ailleurs, la loi n°2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l'accès des femmes …

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  15. data.gouv.fr

    Convention partenariat Comité Régional de Bourgogne - Donneurs de sang

    Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026

    … la FFDSB, dans le cadre d’un partenariat visant l’organisation de collecte de sang, le recrutement et …

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  16. data.gouv.fr

    Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025

    … état des visas accordés à des enfants adoptés par des Français), corrigées de quelques incohérences. Ne sont pas …

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  17. data.gouv.fr

    Les Français et la réforme des retraites de 2010

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016

    … François Fillon, a préparé un projet de loi visant à réformer le système des retraites incluant notamment un …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats de l'AAP Pass Numériques

    Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019

    L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de …

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  19. data.gouv.fr

    Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016

    La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités …

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  20. data.gouv.fr

    Les Français et les fausses informations

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026

    … cette nouvelle étude contient un volet évaluatif inédit, visant à tester la perméabilité des Français aux fausses informations …

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