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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Une liste évolutive des formacodes liés à la transition écologique

    Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Feb 2026

    … formations et les certifications en lien avec la transition écologique via le Formacode®, outil d’indexation et de …

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  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SEPUR)

    SEPURUpdated 8 Sept 2025

    jeu de données 2024

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  3. data.gouv.fr

    Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023

    … Ces données peuvent bénéficier aux politiques publiques de transition écologique bien qu’il ne s’agisse pas de …

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  4. data.gouv.fr

    Declaration_Loi_LOM 2025_ISORGroup_20250930

    ISOR GROUPUpdated 30 Sept 2026

    Déclaration annuelle relative au verdissement de la flotte automobile de l'entreprise conformément à l'article L224-10 …

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  5. data.gouv.fr

    Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique

    EcolabUpdated 4 Mar 2025

    L'Ecolab du Commissariat Générale au Développement Durable pilote le projet indicateurs territoriaux pour la transition écologique qui …

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  6. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE)

    FORTERRO FRANCEUpdated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  7. data.gouv.fr

    Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met …

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  8. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - Départements

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  9. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - EPCI

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  10. data.gouv.fr

    PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE AXE CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Le site du Ministère de la transition écologique propose les données du réseau routier national en téléchargement, ainsi …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  11. data.gouv.fr

    PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE RIVE CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Le site du Ministère de la transition écologique propose les données du réseau routier national en téléchargement, ainsi …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  12. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  13. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  14. data.gouv.fr

    Localisations géographiques et caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques du réseau Wiiiz implantés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins (France départment 06)

    Communauté d'agglomération Cannes LérinsUpdated 14 Dec 2023

    Ces données permettent de localiser et de connaître les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge …

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  15. data.gouv.fr

    Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026

    En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …

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  16. data.gouv.fr

    Scénarios prospectifs énergie-climat-air

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025

    Pour répondre aux obligations internationales et européennes et éclairer le débat national, le Ministère de la Transition Ecologique …

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  17. data.gouv.fr

    AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … dessous vers le site du Ministère de la Transition écologique et solidaire_), au 31 décembre 2019 Métadonnées [Lien …

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  18. data.gouv.fr

    Loi LOM 2023

    FLEATUpdated 20 Aug 2025

    … Cette déclaration témoigne de notre volonté de participer activement à la transition écologique en adoptant des mesures visant …

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  19. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  20. data.gouv.fr

    Baromètre des résultats de l’action publique

    Service d'Information du GouvernementUpdated 5 Nov 2026

    … du quotidien des citoyens : - Éducation - jeunesse - Économie - emploi - Transition écologique - Agriculture - Sécurité - Justice - Santé - famille - handicap - Logement - Services …

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“transit” datasets · Open Data Finder