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45 datasets for “status”
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
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Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015
Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… d'entreprise * Code NAF, siège social, pays, géolocalisation **Statut DGFiP officiel** * 127 immatriculées provisoirement (rapport d'audit attendu …
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Données radiomaritimes
Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026
… MMSI, indicatif d'appel, statut ouvert ou fermé de l'indicatif) et le statut des licences de station …
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Points d'intérêt de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Il faut préciser les noms des points d’intérêts, leur description, des précisions sur leur protection (statut, date …
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liste des massifs forestiers classés en forêts de protection
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 18 Dec 2020
Liste des forêts classées sous un régime de protection : données départementales , libellés, surfaces et statut (public, privé)
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Sample list shrew ANR HenipaECO 2025
Olivier REYNARDUpdated 12 Nov 2026
… of sampling, location, viral species identified, region , organ type, and additional comments (sex, weight, lesions , parasites, body status).
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Liste des bénévoles actifs de la Croix-Rouge française
Croix-Rouge françaiseUpdated 6 Sept 2016
… ID et libellé), action (ID et libellé) et statut de salarié Croix-Rouge ou non (ID et libellé)
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Répertoire_SIREN_janv_2023
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… Autre statuts juridiques 10A : Entreprises de plus de 10 ans 5-10A : Entreprises de 5 à 10 ans …
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Aménagements cyclables
EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025
… Le fichier comporte le statut (état actuel de l'aménagement), le sens de circulation pour les cyclistes, et …
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
… Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également …
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Données métabolomiques LC-MS - Thèse Nitro-défense tel-05004730
INRAEUpdated 11 Mar 2026
… soumis à des régulation azotée faisant varier leur statut nutritionnel qui ont été traités à l'acibenzolar-S …
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Base de données des obligations d'information pesant sur les entreprises
Premier ministreUpdated 2 Mar 2016
… des éléments d'identité (libellé, références juridiques,...), de statut (date de création par ex.) et des informations générales …
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Les demandes d'asile
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Au total, le nombre de décisions d’accord d'un statut de protection (réfugié et protection subsidiaire) prises …
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Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
… Données nationales au 1er jour de chaque mois (population répartie selon le statut (détenu.e.s ou non …
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Crédits de formation France Numérique Ensemble - listes des structures récipiendaires
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 4 Mar 2025
… L'engagement 12 de la feuille de route nationale vise à améliorer la reconnaissance du statut d’aidant …
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Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… nombre d'écrans, nombre de fauteuils, classement art et essai, équipement 3D, statut de multiplexe. Il couvre les …
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EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Au total, le nombre de décisions d’accord d'un statut de protection (réfugié et protection subsidiaire, hors …
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Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… nombre de places - `legal_status` : statut de l'établissement (public, privé à but non lucratif, privé à but …
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Médecins accrédités par la HAS
Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026
… nom du médecin que de couples médecin/FINESS. | | Statut | Statut déclaré par le médecin | Options : Libéral, Libéral et …
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