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458 datasets for “sit”
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jun 2019
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014 pour la situation du 2T2014
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Dec 2014
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014 pour le 3T2014.
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Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère par EPCI de 2014 à …
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Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros)
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Apr 2015
Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros) pour la période 2010-2011 : prêts accordés …
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Eboulis crayeux du site 67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de …
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Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse
Arnaud RUpdated 9 Jun 2020
Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse publié par @arcep sur sa page https …
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Localisation des ponctuelles de pelouses calcaires et des pelouses relictuelles du site Natura 2000 n°67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
Localisation des ponctuelles de pelouses calcaires et des pelouses relictuelles du site Natura 2000 n°67 du Parc …
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Action sociale pour les personnes en situation d’handicap de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Ce sont les structures d’accueil, d’hébergement, d’aide aux personnes en situation d’handicap. **Libellés des …
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Listes des sites et services web en .gouv.fr
Jean-Baptiste Le DévéhatUpdated 27 Aug 2019
Suite à la liste des sites web en `.gouv.fr` générée sur le dépôt [GitHub gouvfrlist](https://github …
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Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante …
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Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
Depuis le 30 mars 2015, le téléservice ADEL permet aux responsables publics concernés de déclarer leur situation patrimoniale …
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BASOL France Parcelles
Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023
Plusieurs méthodes utilisées dans l'objectif d'obtenir les zones exactes des sites pollués. Parcelles issu du WFS …
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Urbanisme-Situation des communes vis-à-vis de l'article 55 de la loi SRU-Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
… koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/urbanisme-situation-des-communes-vis-a-vis-de-larticle-55-de …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
Données ouvertes pour inventorier et caractériser les ZAE et autres sites économiques. Tous les établissements de production d …
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La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… Ce constat diffère cependant selon la situation géographique des enquêtés. À l’inverse des habitants de la périphérie …
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Fouilles archéologiques à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 3 Apr 2026
Inventaire des fouilles archéologiques ayant eu lieu à Antibes avec l'intervention de l'INRAP (Institut National de …
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE AXE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE RIVE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …
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Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
… la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ; * **Coordonnées des groupements …
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Accessibilite ERP 76 30dec2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Dec 2024
… Il est accompagné de métadonnées détaillées. * **Site Handicap.gouv.fr** : et Ce site su ministère du travail, de …
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