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44 datasets for “september”
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Loi LOM déclaration 30 septembre 2025
KOESIO AURAUpdated 29 Sept 2025
export parc auto
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Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2017
Liste des candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017. Fichier avec 2 onglets : scrutin proportionnel et …
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Déclaration Loi Lom Septembre 2025
REPSCO REPSCOUpdated 30 Sept 2025
Déclaration Etat de la flotte de véhicules. Loi Lom Septembre 2025
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Dec 2014
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014 pour le 3T2014.
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Elections sénatoriales des 27 septembre 2020 et 26 septembre 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 20 Dec 2022
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales des 27 septembre 2020 pour …
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Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 (Cantal, Gers)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015
Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 dans les départements du Cantal et du Gers. L …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - septembre 2024
Paris La DéfenseUpdated 3 Sept 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l’établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 16 Nov 2018
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017, au …
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Déclaration loi LOM 2024
VALEO VES CAR FLEET FRANCEUpdated 4 Sept 2025
… Le fichier est fourni annuellement en septembre rapport de la loir d'orientation des mobilités Le rapport est …
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Sénatoriales 2020 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Sept 2020
Résultats des élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Ces données sont publiées sous réserves des recours formés devant …
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Effectifs scolaires de la commune de PLEUMELEUC
Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018
Effectifs scolaires au 1er septembre de chaque année du Groupe scolaire "Le Petit Prince".
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Elections sénatoriales 2023 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 28 Sept 2023
Résultats des élections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023 : scrutin majoritaire tour 1, scrutin majoritaire tour 2, scrutin …
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Elections sénatoriales 2017 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Sept 2017
Résultats des élections sénatoriales du 24 septembre 2017, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste …
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Déclaration
EiffageUpdated 30 Sept 2025
… des Mobilités (LOM), relative au verdissement de la flotte de véhicules commandées en 2024, transmise en septembre 2025.
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Élections sénatoriales 2023 – candidatures T1
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2023
… pour le scrutin proportionnel) aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 renouvelant 170 sièges de la série 1.
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SINOE ® - Annuaire 2017 des déchèteries de déchets ménagers et assimilés (DMA)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… des enquêtes 2009, 2011, 2013 et 2015 sont également disponibles sur ce portail. Mise à jour : septembre 2020
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Nombre de naissances par département
DataSpotUpdated 28 Feb 2016
… Ce tableau reprend des chiffres publiés par l'Insee début septembre.
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declaration Loi LOM 2024 sept 2025
delta plusUpdated 23 Sept 2025
… de véhicules pour l’année 2024, transmise en septembre 2025.\ Il contient les données réglementaires exigées par le …
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Un portrait des classes moyennes françaises (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016
… 22 et 28 septembre 2010 Mode d’administration : Questionnaire auto-administré en ligne Nombre de questions : 43 Pays …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MICROSOFT FRANCE)
MICROSOFT FRANCEUpdated 30 Sept 2025
… Transmise en septembre 2025, cette déclaration comprend les éléments exigés par le décret d’application, notamment le nombre …
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