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15 datasets for “senate”
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Elections sénatoriales 2014 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Oct 2015
Résultats des élections sénatoriales de 2014, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
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Elections sénatoriales 2017 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Sept 2017
Résultats des élections sénatoriales du 24 septembre 2017, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste …
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Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2017
Liste des candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017. Fichier avec 2 onglets : scrutin proportionnel et …
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Sénatoriales 2020 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Sept 2020
Résultats des élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Ces données sont publiées sous réserves des recours formés devant …
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Elections sénatoriales 2023 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 28 Sept 2023
Résultats des élections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023 : scrutin majoritaire tour 1, scrutin majoritaire tour 2, scrutin …
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Élections sénatoriales 2023 – candidatures T1
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2023
Liste des candidatures (individuelles pour le scrutin majoritaire et de listes pour le scrutin proportionnel) aux élections sénatoriales …
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Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 (Cantal, Gers)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015
Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 dans les départements du Cantal et du Gers. L …
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Sénatoriales 2020 - candidatures au T1
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Sept 2020
Ces données sont publiées sous réserve d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candidats de leur …
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 16 Nov 2018
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017, au …
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Elections sénatoriales des 27 septembre 2020 et 26 septembre 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 20 Dec 2022
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales des 27 septembre 2020 pour …
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Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
Depuis le 30 mars 2015, le téléservice ADEL permet aux responsables publics concernés de déclarer leur situation patrimoniale …
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Base de données des questions fréquentes : Entretien de Naturalisation et Test Civique (CIR)
Martin BachelardUpdated 17 Jan 2026
… thématiques officielles : > > * 🏛️ **Institutions :** Rôle du Président, Assemblée, Sénat... > * 🇫🇷 **Histoire & Géographie :** Dates clés, fleuves, symboles... > * ⚖️ **Valeurs & Principes :** Laïcité …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… les députés, les sénateurs mais aussi, en ce qui concerne le conseil départemental, le Président, les vice-présidents …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… les députés, les sénateurs mais aussi, en ce qui concerne le conseil départemental, le Président, les vice-présidents …
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Données du baromètre de l'application des lois
LexImpactUpdated 16 Jul 2025
… À partir de 2012* * Identifiant du dossier du Sénat | *À partir de 2012* * Identifiant et libellé de la …
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