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  1. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Préfixe de section code : code de la section cadastrale INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS …

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  2. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Préfixe de section section : Code de la section numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section qualite …

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  3. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Préfixe de section section : Code de la section numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section contenance …

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  4. data.gouv.fr

    Etablissements d'enseignement du second degré - second cycle de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce sont les lycées et les sections d’enseignement professionnel. **Libellés des champs**: C301 : lycée d’enseignement général …

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  5. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Le fonds comportait jusqu’en 2013 trois sections : une première section consacrée aux projets de modernisation et de …

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  6. data.gouv.fr

    Marchés publics - Investissement

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des marchés publics en section d'investissement

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  7. data.gouv.fr

    Marchés publics - fonctionnement

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des marchés publics 2017 en section de fonctionnement

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  8. data.gouv.fr

    Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Elle s’inscrit, pour la première section, dans le cadre du système coopératif de distribution de la presse …

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  9. data.gouv.fr

    Aide à l’exemplaire des titres de presse portés

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Elle est divisée en deux sections, la seconde section concerne les titres de presse portés. De 2014 à …

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  10. data.gouv.fr

    Elections régionales 2021 - Résultats du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2021

    … l'échelle régionale - résultats à l'échelle des sections départementales - résultats à l'échelle des communes - résultats à …

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  11. data.gouv.fr

    Elections Régionales 2021 - résultats du 2ème tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2021

    … résultats à l'échelle régionale résultats à l'échelle des sections départementales résultats à l'échelle des communes …

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  12. data.gouv.fr

    Etablissements d'enseignement supérieur non-universitaire de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … STS section technicien supérieur, CPGE classe préparatoire aux grandes écoles C402 : formation santé C403 : formation commerce C409 : autre …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Segpa, des langues pour les sections linguistiques, et des sports pour les sections sportives uniquement…\*) - Modalités d’accueil …

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  14. data.gouv.fr

    Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022

    … Les subventions attribuées dans le cadre de la Section IV du budget de la CNSA, relatives à la …

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  15. data.gouv.fr

    Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    … par code section NACE17 - nombre de salariés concernés par l'activité partielle ventilée par code section NACE17 - Nombre …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026

    … à 30 Km/h dans certaines voies ou sections de voies de la commune. Ces zones sont regroupées …

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  17. data.gouv.fr

    AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … pdf) Ce site dédie une page de sa section « Équipement des routes et des rues » aux versions actualisées …

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  18. data.gouv.fr

    POLYGONE AGENCES CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …

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  19. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026

    … par les services métiers, l'exactitude géométrique et géographique des rues et des sections n'est pas garantie.

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  20. data.gouv.fr

    Arc des routes departementales CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …

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