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33 datasets for “sections”
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Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Préfixe de section code : code de la section cadastrale INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS …
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Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Préfixe de section section : Code de la section numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section qualite …
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Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Préfixe de section section : Code de la section numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section contenance …
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Etablissements d'enseignement du second degré - second cycle de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Ce sont les lycées et les sections d’enseignement professionnel. **Libellés des champs**: C301 : lycée d’enseignement général …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… Le fonds comportait jusqu’en 2013 trois sections : une première section consacrée aux projets de modernisation et de …
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Marchés publics - Investissement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des marchés publics en section d'investissement
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Marchés publics - fonctionnement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des marchés publics 2017 en section de fonctionnement
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Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… Elle s’inscrit, pour la première section, dans le cadre du système coopératif de distribution de la presse …
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Aide à l’exemplaire des titres de presse portés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… Elle est divisée en deux sections, la seconde section concerne les titres de presse portés. De 2014 à …
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Elections régionales 2021 - Résultats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2021
… l'échelle régionale - résultats à l'échelle des sections départementales - résultats à l'échelle des communes - résultats à …
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Elections Régionales 2021 - résultats du 2ème tour
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2021
… résultats à l'échelle régionale résultats à l'échelle des sections départementales résultats à l'échelle des communes …
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Etablissements d'enseignement supérieur non-universitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… STS section technicien supérieur, CPGE classe préparatoire aux grandes écoles C402 : formation santé C403 : formation commerce C409 : autre …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Segpa, des langues pour les sections linguistiques, et des sports pour les sections sportives uniquement…\*) - Modalités d’accueil …
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Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022
… Les subventions attribuées dans le cadre de la Section IV du budget de la CNSA, relatives à la …
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Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… par code section NACE17 - nombre de salariés concernés par l'activité partielle ventilée par code section NACE17 - Nombre …
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Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026
… à 30 Km/h dans certaines voies ou sections de voies de la commune. Ces zones sont regroupées …
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AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… pdf) Ce site dédie une page de sa section « Équipement des routes et des rues » aux versions actualisées …
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POLYGONE AGENCES CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …
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Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
… par les services métiers, l'exactitude géométrique et géographique des rues et des sections n'est pas garantie.
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Arc des routes departementales CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …
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