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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Dataset associated to "Declines in insectivores bird abundance relate to increasing agricultural insecticide use" publication

    Thomas PerrotUpdated 20 May 2026

    Datasets and associated code used for the analyses in the publication “Declines in insectivorous bird abundance relate to …

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  2. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  3. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  4. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  5. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  6. data.gouv.fr

    Chiffres départementaux mensuels relatifs aux crimes et délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie depuis janvier 1996

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Sept 2023

    … d’indicateurs statistiques mensuels, trimestriels, annuels, nationaux, départementaux relatifs aux périmètres suivis par le SSMSI : crimes, délits, contraventions …

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  7. data.gouv.fr

    Les indicateurs relatifs aux infections nosocomiales dans les établissements de santé - 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2016

    Tous les établissements de santé sont concernés par la lutte contre les infections nosocomiales. Les sept indicateurs qui …

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  8. data.gouv.fr

    Délimitation communale des massifs selon le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    … relatif à la délimitation des massifs et le Décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à …

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  9. data.gouv.fr

    données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

    Etablissement public d'aménagement Bordeaux EuratlantiqueUpdated 21 Jun 2019

    … décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles aux marchés publics

    Ville de Montfort-sur-MeuUpdated 19 Jun 2024

    Marchés publics relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services d'un montant supérieur à 20 000 € HT …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention sup à 23000 euros accordées par le Département d'Ille et Vilaine

    Département d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Dec 2023

    … De fait, la spécification SCDL du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …

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  12. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  13. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  14. data.gouv.fr

    Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention

    Département de l'AubeUpdated 30 Jun 2021

    Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux …

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  15. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    … Cette comptabilité doit respecter les prescriptions du règlement n° 2018-03 du 12 octobre 2018 relatif aux comptes …

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration article 58 Loi Agec-Biens issus du réemploi, de la réutilisation et du recyclage

    Maxime BARTHELEMYUpdated 29 Jun 2026

    Tableau de recensement (fichier Excel 29 juin 2026) relatif à la déclaration des achats issus du réemploi, de …

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  17. data.gouv.fr

    Données essentielles au 08 mars 2019

    Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 8 Mar 2019

    … décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics au 08 mars 2019. Marchés et …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017

    Département de la Haute-LoireUpdated 27 Mar 2025

    … 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. **liens connexes :** [site Légifrance](https://www …

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  19. data.gouv.fr

    ConsulterJuridique

    ConsulterJuridiqueUpdated 24 Jan 2025

    … Pour ceux en quête d'un extrait de Kbis ou souhaitant accéder à des renseignements relatifs aux tribunaux …

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  20. data.gouv.fr

    Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention

    Département de l'AubeUpdated 28 Feb 2018

    Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux …

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