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80 datasets for “regulations”
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Arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry
Grand ChambéryUpdated 11 Sept 2025
Localisation des arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …
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Données métabolomiques LC-MS - Thèse Nitro-défense tel-05004730
INRAEUpdated 11 Mar 2026
… de feuilles de jeunes pommiers soumis à des régulation azotée faisant varier leur statut nutritionnel qui ont été …
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Registre public des gares routières
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 10 Aug 2020
… Le registre [présenté sous forme de carte interactive sur le site internet de l'Autorité de régulation des …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …
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Offre de transport interurbain à l'échelle de chaque Région
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Aug 2023
L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) effectue chaque année une évaluation de l’offre globale de …
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Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 2 Aug 2023
… L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) concourt au bon fonctionnement et à l’observation de ce …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel (TRVG) décrite dans les délibérations successives …
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Observatoire du courrier et du colis
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026
L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) met …
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Charges de service public de l'énergie par opérateur
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… année _N_ + 1 ainsi que des éléments de régularisation portant sur l’année en cours et les années …
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Demandes complètes de raccordements photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Nombre et puissance cumulée (en kWc) des demandes de raccordement complètes reçues au cours de chaque trimestre dans …
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Observatoire des communications électroniques
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 8 Oct 2026
L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne les chroniques des indicateurs d …
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CLIMATISATION SALLE DES FETES
COMMUNE DE FRIGNICOURTUpdated 6 Jul 2026
… LA SALLE DES FETES EST REGULIEREMENT OCCUPEE.
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Baromètre satisfaction client en gare
SNCFUpdated 5 Aug 2026
… Les différentes versions sont disponibles sur : [Observatoire de la qualité des services régulés](https://www.garesetconnexions.sncf/fr …
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Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : - du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour …
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Strigolactone-mediated inhibition of glucosinolate biosynthesis modulates parasitic plant germination in the Arabidopsis thaliana rhisosphere
Ahmed CHOUKRIUpdated 7 Dec 2025
… Unexpectedly, we discovered that strigolactones negatively regulate glucosinolate-mediated parasite stimulation. Strigolactone-deficient lines showed increased germination potency …
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Données du marché français du transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Apr 2024
… Elle peut notamment, par une décision motivée, prévoir la transmission régulière d'informations par les gestionnaires d'infrastructure …
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Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Italie Nord en 2020
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Apr 2021
… Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur …
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Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région CWE/Europe du Centre-Ouest en 2020
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 24 Jul 2023
… Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur …
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