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5 datasets for “redaction”
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Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Oct 2026
Ces données constituent tout ou partie de la nomenclature juridique utilisée dans le cadre de la rédaction de …
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Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Apr 2026
… Lors de chaque changement de maire et/ou de municipalité, la rédaction d'un récolement des archives annexé …
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Idéo-Fiches formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026
… Selon les formations (et notamment pour les formations ayant fait l’objet de publications Onisep), des **rédactionnels/descriptifs …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… LEGIARTI000006530688&dateTexte=19590123&categorieLien=cid) prévoit, dans sa rédaction résultant du décret n° 2014-34 du 16 janvier …
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Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
… Ces décisions ont été lues par les journalistes de la rédaction AEF info et les informations ont été …
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