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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    rapport LOM 2023

    delta plusUpdated 18 Sept 2024

    rapport lom 2023

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  2. data.gouv.fr

    Olinn services Rapportage verdissement

    OLINN SERVICESUpdated 30 Sept 2024

    Rapportage verdissement de la flotte en LLD

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  3. data.gouv.fr

    Rapport LOM 2024

    GSF SASUpdated 24 Sept 2025

    Données 2024 LOM Groupe Service France

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  4. data.gouv.fr

    Rapport LOM 2023

    VWR INTERNATIONAL SASUpdated 19 Sept 2024

    Nombre de véhicules commandés en 2023, dont les véhicules électriques.

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  5. data.gouv.fr

    Rapport de la loi d'orientation des mobilités 2024

    ASTENUpdated 26 Sept 2025

    Détail du renouvellement des véhicules de la flotte sur l'année 2024

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  6. data.gouv.fr

    NEXANS FRANCE_AYVENS_vehicules_faibles_emissions_Rapport_LOM_par_Client

    Fabrice LE BAUTUpdated 30 Sept 2025

    NEXANS FRANCE\_AYVENS\_vehicules\_faibles\_emissions\_Rapport\_LOM\_par\_Client NEXANS FRANCE\_AYVENS\_vehicules\_faibles\_emissions\_Rapport\_LOM …

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  7. data.gouv.fr

    NEXANS FRANCE_ARVAL_vehicules_faibles_emissions_Rapport_LOM_par_Client

    Fabrice LE BAUTUpdated 30 Sept 2025

    NEXANS FRANCE\_ARVAL\_vehicules\_faibles\_emissions\_Rapport\_LOM\_par\_Client 2025 NEXANS FRANCE _LE VINCI Siège par Gestionnaire …

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  8. data.gouv.fr

    Rapport intégré 2025

    La PosteUpdated 27 Aug 2026

    Ce rapport annuel vise à fournir une vision globale du modèle d'entreprise et de la stratégie du …

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  9. data.gouv.fr

    Verdissement du parc - rapportage des données renouvellement flottes privées

    NEXTROAD ENGINEERINGUpdated 8 Sept 2026

    Fichier excel des données relatives au renouvellement de la flotte automobile de Nextroad Engineering . Mise à jour annuelle …

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  10. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  11. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  12. data.gouv.fr

    Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées

    Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020

    Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont …

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  13. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  14. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au …

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  15. data.gouv.fr

    Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022

    Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et …

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  16. data.gouv.fr

    Évolutions et perspectives des retraites en France (rapport annuel)

    DELETED DELETEDUpdated 18 Jul 2016

    Ces jeux de données constituent le socle du rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites (COR), Évolutions …

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  17. data.gouv.fr

    Données de rapportage de la saison balnéaire

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026

    … de baignade ayant fait l'objet d'un rapportage européen au titre de la Directive 2006/7/CE …

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  18. data.gouv.fr

    Qualité des eaux de baignade : rapportage pour la saison balnéaire de 2014

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ces données sont rapportées à l’Europe une fois par an. Ce recueil de données permet notamment d …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration loi LOM 2024

    VALEO VES CAR FLEET FRANCEUpdated 4 Sept 2025

    rapport de la loir d'orientation des mobilités Le rapport est fourni par notre prestataire Ayvens par client …

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  20. data.gouv.fr

    Remontée des données des Etats des lieux DCE 2019 au niveau national

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …

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“rapport” datasets · Open Data Finder