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13 datasets for “proposition”
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
… TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité.
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …
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Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …
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Répertoire des informations publiques du MEAE
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 25 Jun 2024
… Vos remarques et propositions d'amélioration sont les bienvenues.
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau en 2015
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016
… Le ministre chargé des sports arrête, au vu des propositions des fédérations et après avis de la Commission …
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Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique
EcolabUpdated 4 Mar 2025
… fr #### Présentation du fichier Ce fichier présente cette proposition de standard de métadonnées avec 3 onglets : 1\) Dictionnaire …
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Résultats des élections consulaires de mai 2021
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021
… Pour toutes informations complémentaires, demandes de précision ou propositions de correction d'une potentielle anomalie; n'hésitez pas …
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026
… de l'agent intéressé, sur la base de propositions formulées par : - Le président de la fédération, pour les …
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Données du baromètre de l'application des lois
LexImpactUpdated 16 Jul 2025
… Plusieurs commissions peuvent être amenées à donner leur avis sur un projet ou une proposition de loi, cette …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… Une plateforme collaborative mise à disposition par FT permet de recueillir et centraliser les propositions d'amélioration des …
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