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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …

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  2. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …

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  3. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … officielle de l'État. * Les **réponses** sont des propositions pédagogiques indépendantes et n'engagent en aucun cas le …

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  4. data.gouv.fr

    Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025

    … TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité.

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …

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  6. data.gouv.fr

    Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026

    … Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …

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  7. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques du MEAE

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 25 Jun 2024

    … Vos remarques et propositions d'amélioration sont les bienvenues.

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  8. data.gouv.fr

    Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau en 2015

    Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016

    … Le ministre chargé des sports arrête, au vu des propositions des fédérations et après avis de la Commission …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique

    EcolabUpdated 4 Mar 2025

    … fr #### Présentation du fichier Ce fichier présente cette proposition de standard de métadonnées avec 3 onglets : 1\) Dictionnaire …

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  10. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires de mai 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    … Pour toutes informations complémentaires, demandes de précision ou propositions de correction d'une potentielle anomalie; n'hésitez pas …

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  11. data.gouv.fr

    Base des Conseillers Techniques Sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026

    … de l'agent intéressé, sur la base de propositions formulées par : - Le président de la fédération, pour les …

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  12. data.gouv.fr

    Données du baromètre de l'application des lois

    LexImpactUpdated 16 Jul 2025

    … Plusieurs commissions peuvent être amenées à donner leur avis sur un projet ou une proposition de loi, cette …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … Une plateforme collaborative mise à disposition par FT permet de recueillir et centraliser les propositions d'amélioration des …

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