Skip to content
Open Data Finder

Search results for proposal

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements proposant des formations agricoles de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    Liste des unités administratives immatriculées (UAI) de l'enseignement agricole avec leurs adresses géographiques et postales. (JDD 4 …

    • GPKG
    • PDF
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …

    • JSON
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …

    • JSON
    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …

    • XLSX
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    annuaire social CD35

    Département d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Nov 2026

    L'annuaire social référence les organismes proposant des services médicaux sociaux

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  6. data.gouv.fr

    Points de contact La Poste Mobile

    La PosteUpdated 17 Jul 2026

    Liste de tous les points de contact La Poste proposant le service La Poste Mobile

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour

    DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020

    … l'établissement propose t-il un accueil de jour ? - `IsHCOMPL` : l'établissement propose t-il un hébergement permanent …

    • XLSX
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Services d’aide et de soins à domicile

    DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020

    … Les SSIAD proposent uniquement des services de soins infirmiers à domicile (actes infirmiers, aide à la toilette...), les …

    • XLSX
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    … Deux fichiers sont proposés pour chaque année : * Dénombrement des bénéficiaires du dispositif des ALD : effectif, prévalence, caractéristiques d …

    • PDF
    • XLSX
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique

    EcolabUpdated 4 Mar 2025

    … L'offre de service propose notamment : * Une librairie partagée d'indicateurs pour le suivi des enjeux de transition …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE AXE CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • WEB PAGE
    • ZIP
    • CSV
    • KML
    • +4
  12. data.gouv.fr

    PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE RIVE CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …

    • KML
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • ZIP
    • CSV
    • +4
  13. data.gouv.fr

    Points de vente de titres de transport

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des points de vente de titres de transport classés par type de service proposé.

    • JSON
    • XLSX
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026

    … Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …

    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Statistiques médiation numérique sur la CdA de La Rochelle

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    Les statistiques proposées sont construites comme celles que la Mednum propose sur son outil cartographique. Le dictionnaire de …

    • XLSX
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025

    … TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité.

    • XLSX
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    SERVICE HIVERNAL 2019a2020 CD76 20200814

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Ce site de cartographie interactif propose notamment le plan de viabilité hivernale du Havre

    • GEOJSON
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • KML
    • WEB PAGE
    • CSV
    • ZIP
    • +4
  18. data.gouv.fr

    Recensement de la population municipale d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 26 Oct 2026

    Les données proposées, issues du site internet de l'INSEE, sont établies à périmètre géographique identique, dans la …

    • CSV
    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Idéo-Langues au collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Il ne précise pas : - les langues proposées dans les établissements privés hors contrat, et dans le domaine agricole …

    • XML
    • CSV
    • XLSX
    • JSON
    • ODS
  20. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …

    • PDF
    • XLSX
“proposal” datasets · Open Data Finder