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148 datasets for “proposal”
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Liste des établissements proposant des formations agricoles de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Liste des unités administratives immatriculées (UAI) de l'enseignement agricole avec leurs adresses géographiques et postales. (JDD 4 …
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ce jeu de données, reprenant les données publiées par le ministère de l'Intérieur, est proposé pour fournir …
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annuaire social CD35
Département d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Nov 2026
L'annuaire social référence les organismes proposant des services médicaux sociaux
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Points de contact La Poste Mobile
La PosteUpdated 17 Jul 2026
Liste de tous les points de contact La Poste proposant le service La Poste Mobile
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Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… l'établissement propose t-il un accueil de jour ? - `IsHCOMPL` : l'établissement propose t-il un hébergement permanent …
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Services d’aide et de soins à domicile
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… Les SSIAD proposent uniquement des services de soins infirmiers à domicile (actes infirmiers, aide à la toilette...), les …
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Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026
… Deux fichiers sont proposés pour chaque année : * Dénombrement des bénéficiaires du dispositif des ALD : effectif, prévalence, caractéristiques d …
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Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique
EcolabUpdated 4 Mar 2025
… L'offre de service propose notamment : * Une librairie partagée d'indicateurs pour le suivi des enjeux de transition …
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE AXE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE RIVE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce site propose plusieurs liens vers les textes réglementaires régissant la signalisation routière. * Site du Ministère de la …
- KML
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
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Points de vente de titres de transport
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des points de vente de titres de transport classés par type de service proposé.
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Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …
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Statistiques médiation numérique sur la CdA de La Rochelle
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026
Les statistiques proposées sont construites comme celles que la Mednum propose sur son outil cartographique. Le dictionnaire de …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
… TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité.
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SERVICE HIVERNAL 2019a2020 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce site de cartographie interactif propose notamment le plan de viabilité hivernale du Havre
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Recensement de la population municipale d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 26 Oct 2026
Les données proposées, issues du site internet de l'INSEE, sont établies à périmètre géographique identique, dans la …
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Idéo-Langues au collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Il ne précise pas : - les langues proposées dans les établissements privés hors contrat, et dans le domaine agricole …
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …
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