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28 datasets for “permanency”
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Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024
L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés …
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Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu …
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Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
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Liste des oeuvres exposées au Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025
Liste des 998 œuvres exposées de façon permanente au Musée départemental breton du Finistère (personne, désignation, matière, technique …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Il propose également la liste des membres de la commission permanente du Département de la Seine-Maritime ou …
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Cours d'eau de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Sélection : - Tous les cours d'eau permanents, naturels ou artificiels, sont inclus : - Les cours d'eau temporaires naturels …
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Arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Apr 2026
Liste des arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins, prise par arrêté réglementaire permanent. Pour la réutilisation du …
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BPE 76 Services Commerce 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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Part des immigrés dans la population - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022
… La qualité d'immigré est permanente : un individu continue à appartenir à la population immigrée même s'il …
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Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… Il garantit à tous les usagers, de manière permanente et sur l'ensemble du territoire national, des services …
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Base des lieux et équipements culturels (Basilic)
Ministère de la CultureUpdated 31 Jul 2026
… Elle alimente notamment la [base permanente des équipements](https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1161) de …
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Tarifs postaux Particuliers 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… Il garantit à tous les usagers, de manière permanente et sur l'ensemble du territoire national, des services …
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Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Conseil s'inscrit dans la volonté de dialogue permanent entre la municipalité et les habitants d'Antibes Juan …
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Surfaces hydrographiques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Zone d'origine naturelle ou artificielle, temporaire ou permanente, couverte d'eau continentale de surface, douce ou salée …
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Perspectives de l’emploi cadre - édition février 2022
Association Pour l'Emploi des CadresUpdated 26 Aug 2022
Cette enquête annuelle de l’Apec est menée auprès auprès d’un échantillon permanent de 8 300 entreprises …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par département
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… dont légumes secs) _SF_ Surfaces Fourragères (dont prairies permanentes et temporaires, mais fourragers autres cultures fourragères, parcours ...) _FR …
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Assistants familiaux 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024
… moyennant rémunération, à accueillir habituellement et de façon permanente à son domicile des mineurs et des jeunes majeurs …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par EPCI
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Cultures Fourragères (dont prairies permanentes et temporaires, mais fourragers autres cultures fourragères, parcours ...) _FR_ : Fruits (arboriculture dont fruits …
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