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331 datasets for “perm”
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024
L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
… La surface de plancher permet de connaître l'autorisation d'urbanisme requise par type de local. Pour la …
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Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu …
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Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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Partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc"
cagougeeksUpdated 28 Jan 2020
Jeu de données permettant de disposer de la liste des partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc". [Story Telling …
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Structures d'inclusion numérique en Corse
Piera-Maria LucianiUpdated 4 Nov 2026
Ce jeu de données permet de recenser les structures œuvrant pour l'inclusion numérique en Corse.
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decp.csv
Commune de Mouilleron le CaptifUpdated 12 Mar 2025
Il s'agit du fichier du profil d'acheteur qui permet de transmettre les données essentielles sur le …
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Les associations de la ville de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Différentes variables permettent un jeu de données complet tel que l’adresse, les contacts utiles (numéro de téléphone …
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Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2022-03-31
Autorité régionale de transport métropolitainUpdated 15 Jan 2025
… Il permet aussi de suivre la progression de ces actions vers les résultats attendus concernant la lutte contre …
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DGCCRF - Indicateurs de gestion
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …
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HistoBanatic : Historique des mutations des EPCI depuis 2011
Yoann LeroseUpdated 8 Nov 2022
… Le fichier permet de suivre les mutations (changement de code, changement de nom) des EPCI dans le temps.
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Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
… 11 véhicules sont mis à disposition de tous les publics avec des tarifs très avantageux permettant de se …
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Données essentielles de la commande publique - declaration du profil acheteur
MAIRIE DE BAIE-MAHAULT - COMMANDE PUBLIQUEUpdated 29 Jul 2025
Il s'agit du fichier permettant de déclarer le profil acheteur de la ville de Baie-Mahault pour …
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BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023
Les données [BATISTATO](https://ssm-ecologie.shinyapps.io/batistato/) (outil développé par la DRIEAT Ile-de-France) permettent …
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SixtsurAff_Deliberations_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
… Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.
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