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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Zonage Permis de Louer - Délibéré

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025

    Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …

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  2. data.gouv.fr

    Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …

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  3. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024

    L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés …

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  4. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  5. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  6. data.gouv.fr

    Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    … La surface de plancher permet de connaître l'autorisation d'urbanisme requise par type de local. Pour la …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026

    Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu …

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  8. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022

    La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …

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  9. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024

    La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …

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  10. data.gouv.fr

    Partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc"

    cagougeeksUpdated 28 Jan 2020

    Jeu de données permettant de disposer de la liste des partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc". [Story Telling …

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  11. data.gouv.fr

    Structures d'inclusion numérique en Corse

    Piera-Maria LucianiUpdated 4 Nov 2026

    Ce jeu de données permet de recenser les structures œuvrant pour l'inclusion numérique en Corse.

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  12. data.gouv.fr

    decp.csv

    Commune de Mouilleron le CaptifUpdated 12 Mar 2025

    Il s'agit du fichier du profil d'acheteur qui permet de transmettre les données essentielles sur le …

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  13. data.gouv.fr

    Les associations de la ville de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … Différentes variables permettent un jeu de données complet tel que l’adresse, les contacts utiles (numéro de téléphone …

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  14. data.gouv.fr

    Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2022-03-31

    Autorité régionale de transport métropolitainUpdated 15 Jan 2025

    … Il permet aussi de suivre la progression de ces actions vers les résultats attendus concernant la lutte contre …

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  15. data.gouv.fr

    DGCCRF - Indicateurs de gestion

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …

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  16. data.gouv.fr

    HistoBanatic : Historique des mutations des EPCI depuis 2011

    Yoann LeroseUpdated 8 Nov 2022

    … Le fichier permet de suivre les mutations (changement de code, changement de nom) des EPCI dans le temps.

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  17. data.gouv.fr

    Zones Autopartage

    Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020

    … 11 véhicules sont mis à disposition de tous les publics avec des tarifs très avantageux permettant de se …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - declaration du profil acheteur

    MAIRIE DE BAIE-MAHAULT - COMMANDE PUBLIQUEUpdated 29 Jul 2025

    Il s'agit du fichier permettant de déclarer le profil acheteur de la ville de Baie-Mahault pour …

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  19. data.gouv.fr

    BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023

    Les données [BATISTATO](https://ssm-ecologie.shinyapps.io/batistato/) (outil développé par la DRIEAT Ile-de-France) permettent …

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  20. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Deliberations_2017

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    … Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

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