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Search results for orientation

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Loi orientation des mobilités

    Fabienne QUEREUpdated 8 Sept 2025

    bonjour Ci joint la déclaration 2024 dans le cadre du rapport de la loi d'orientation des mobilité …

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  2. data.gouv.fr

    Rapport de la loi d'orientation des mobilités 2024

    ASTENUpdated 26 Sept 2025

    Détail du renouvellement des véhicules de la flotte sur l'année 2024

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … information et d'orientation) et les **SCUIO** (services communs universitaires d'information et d'orientation) dont il est …

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  4. data.gouv.fr

    Le SDRIF-E : Orientations d'occupation des sols du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 3 Mar 2026

    Le Schéma directeur de la Région Île-de-France (SDRIF‑E) fixe les grandes orientations de l’aménagement …

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  5. data.gouv.fr

    Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017

    Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la …

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  6. data.gouv.fr

    POPULATION DES COMMUNES DE LA RÉGION OCCITANIE 2023

    SOPHIE WAUQUIERUpdated 18 Dec 2025

    Population des communes des 13 départements de la région Occitanie au 1er janvier 2023 et évolution annuelle moyenne …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration LOM 2025 – Véhicules à faibles émissions – VANDEMOORTELE EUROPE

    VANDEMOORTELE EUROPEUpdated 11 Aug 2026

    … EUROPE, conformément aux dispositions de la loi d’orientation des mobilités (LOM).** **Ces données présentent les informations relatives …

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  8. data.gouv.fr

    Données d’enquêtes sur les marchés de plein vent issues de réponses de placiers sur la carte participative Gogocarto : Observatoire des circuits-courts sur les marchés de plein vent

    CERD Centre d'Etudes et de Resoources sur la DiversificationUpdated 24 Nov 2025

    Données anonymisées collectées dans les Pyrénées Orientales et en Bourgogne Franche-Comté en 2025 via une carte participative …

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  9. data.gouv.fr

    Adhérents OPenIG

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Jun 2022

    Liste des adhérents d'OPenIG, seules les structures et organismes du secteur public et privé sont mentionnés, les …

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  10. data.gouv.fr

    Annuaire des entreprises françaises de la Edtech

    DELETED DELETEDUpdated 20 May 2021

    Base de cet annuaire : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/observatoire-edtech/ Critère de sélection : entreprises de …

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration loi LOM 2024

    VALEO VES CAR FLEET FRANCEUpdated 4 Sept 2025

    rapport de la loir d'orientation des mobilités Le rapport est fourni par notre prestataire Ayvens par client …

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration Loi LOM 2019 - véhicules à faible émission

    Hewlett Packard EnterpriseUpdated 3 Oct 2023

    Déclaration loi d'Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019 - véhicules à faible émission

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration

    EiffageUpdated 30 Sept 2025

    Le jeu de données correspond à la déclaration annuelle prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM …

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  14. data.gouv.fr

    Observatoire Edtech

    Cap DigitalUpdated 9 Jan 2025

    L’observatoire EdTech ( 2017 – 2019) était le premier observatoire qui recensait de manière déclarative les edtech, les acteurs …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration Loi LOM 2023

    SERIS SECURITYUpdated 30 Sept 2024

    Ce jeu de données répond aux obligations de la loi d’orientation des mobilités (LOM) no 2019-1428 …

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  16. data.gouv.fr

    Declaration_Loi_LOM 2025_ISORGroup_20250930

    ISOR GROUPUpdated 30 Sept 2026

    … L224-10 du Code de l'Environnement (Loi d'Orientation des Mobilités). Données arrêtées au 31 décembre 2025.

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  17. data.gouv.fr

    Loi LOM : Déclaration de verdissement de flotte 2025 - KUBOTA EUROPE

    KUBOTA EUROPEUpdated 28 Sept 2026

    … 224-10 du Code de l'environnement (loi LOM - Loi d'Orientation des Mobilités).

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  18. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement, mais pas uniquement, l’orientation en fin de 3e ou …

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  19. data.gouv.fr

    Loi LOM 2023

    FLEATUpdated 20 Aug 2025

    Conformément à la loi d’Orientation des Mobilités , nous nous engageons à promouvoir des pratiques de mobilité durable …

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  20. data.gouv.fr

    Loi Lom CA31

    DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2023

    La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …

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“orientation” datasets · Open Data Finder