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123 datasets for “objet”
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Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile, dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile (AED) par EPCI depuis 2019 …
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Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR (action éducative en milieu ouvert) par EPCI …
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Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance du …
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Nombre d'enfants ayant fait l'objet d'un signalement dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d'enfants ayant fait l'objet d'un signalement, réparti par intercommunalité (EPCI) du département du Finistère …
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Répartition géographique par département des personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2023
Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025
Répartition géographique des personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2023 L’interdiction volontaire …
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Nombre de personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2021
Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025
L'interdiction volontaire de jeux est une démarche strictement personnelle qui s'effectue en ligne auprès de l …
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Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
Répartition des associations au 1er janvier 2024 selon l'objet social et évolution des créations d'associations. (source …
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Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Niveau de l’objet par rapport à la surface du sol - valeur négative pour un objet souterrain, nulle …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Identifiant unique de l'objet CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative NATURE : Nature de l'EPCI …
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Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?
ADEMEUpdated 9 Nov 2026
### **Description** Ce jeu de données ouvertes, proposé dans le cadre du projet numérique “[Que Faire De Mes Objets …
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Référenciel des tronçons routiers de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… La modélisation d’un tronçon routier se fait à l’axe de la chaussée (deux objets sont le …
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Délibérations de la commune de Marseillan
Commune de MarseillanUpdated 14 Dec 2023
… commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.
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Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
… Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet) Informations relatives à la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron (SIRET …
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Plans d'eau de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Un objet Plan d'eau est composé d'objets simples surfaciques de la classe Surface hydrographique, connexes ou …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Identifiant OSM de l'objet meta_osm_ur : Lien URL de l'objet OSM meta_first_ : Date et …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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Liste des oeuvres exposées au Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025
… technique, support, domaine, époque, localisation, n° salle/vitrine, mode d'acquisition, n° d'inventaire, n° dépôt, nb. objets).
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Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention
Département de l'AubeUpdated 30 Jun 2021
… retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.
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