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26 datasets for “notifications”
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Marchés publics notifiés
Mairie de BoéUpdated 5 Nov 2021
Ce jeu de données présente la liste des marchés publics notifiés par la ville de Boé.
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Eco2Wacken - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
Eco2WackenUpdated 21 Aug 2023
Eco2Wacken - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
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R-GDS - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
Réseau GDSUpdated 17 Aug 2023
R-GDS - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
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R-HYNOCA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
R-HYNOCAUpdated 21 Aug 2023
R-HYNOCA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
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Liste des marchés notifiés de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
Communauté d'Agglomération Royan AtlantiqueUpdated 20 Jun 2017
Liste des marchés publics notifiés par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
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R-CUA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
Réseaux de Chaleur Urbains d'AlsaceUpdated 21 Aug 2023
R-CUA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
Le règlement général sur la protection des données (RGPD) a rendu obligatoire **la notification à la CNIL de …
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Données essentielles des marchés publics de la ville de Pont-L Abbé
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 16 Apr 2024
… Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d’ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché …
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Liste des marchés publics 2017
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018
… Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché …
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Liste des marchés publics 2016
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 29 Mar 2017
… Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Tranches ; Objet du marché ; Lot ; Attributaire …
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Liste des marchés
Ville de Dammartin-en-GoëleUpdated 12 Sept 2023
Tableau des marchés notifiés par la ville de Dammartin-en-Goële depuis 2017
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données essentielles marchés EdA 2025
Économat des arméesUpdated 23 Mar 2026
… type de procédure, objet, titulaire, code CPV, date de notification, montant HT.
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
… Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modification ou résiliation d'un contrat public.
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Commande publique 2026 - Ville de Rambouillet
Ville de RambouilletUpdated 30 Sept 2026
Ce jeu de données recense les marchés publics notifiés par la Ville de Rambouillet au cours de l …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
Il s'agit de la **liste des opérateurs économiques engagés en bio** et notifiés auprès de l’Agence …
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Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice
COMMUNE DE SAINT-MAURICEUpdated 5 May 2026
… deux mois à compter de la date de notification du marché au titulaire (article 4 de l'arrêté …
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Déclaration du profil d'acheteur
Commune de BouresseUpdated 26 Feb 2026
… Aux **données financières** (montant HT, durée, date de notification). Les données sont publiées dans le respect du format …
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données …
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données …
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Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique
Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025
… sans incidence financière ni temporelle, a également été notifié le 11 février 2025 pour ajouter un photocopieur reconditionné …
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