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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

26 datasets for “notifications”

  1. data.gouv.fr

    Marchés publics notifiés

    Mairie de BoéUpdated 5 Nov 2021

    Ce jeu de données présente la liste des marchés publics notifiés par la ville de Boé.

    • JSON
    • CSV
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Eco2Wacken - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    Eco2WackenUpdated 21 Aug 2023

    Eco2Wacken - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    R-GDS - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    Réseau GDSUpdated 17 Aug 2023

    R-GDS - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    R-HYNOCA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    R-HYNOCAUpdated 21 Aug 2023

    R-HYNOCA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Liste des marchés notifiés de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

    Communauté d'Agglomération Royan AtlantiqueUpdated 20 Jun 2017

    Liste des marchés publics notifiés par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    R-CUA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    Réseaux de Chaleur Urbains d'AlsaceUpdated 21 Aug 2023

    R-CUA - données essentielles - marchés publics notifiés en 2022 supérieurs à 40k€

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    Le règlement général sur la protection des données (RGPD) a rendu obligatoire **la notification à la CNIL de …

    • CSV
    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics de la ville de Pont-L Abbé

    Ville de Pont-l'AbbéUpdated 16 Apr 2024

    … Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d’ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché …

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics 2017

    Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018

    … Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché …

    • CSV
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics 2016

    Ville de Pont-l'AbbéUpdated 29 Mar 2017

    … Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Tranches ; Objet du marché ; Lot ; Attributaire …

    • XLSX
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Liste des marchés

    Ville de Dammartin-en-GoëleUpdated 12 Sept 2023

    Tableau des marchés notifiés par la ville de Dammartin-en-Goële depuis 2017

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    données essentielles marchés EdA 2025

    Économat des arméesUpdated 23 Mar 2026

    … type de procédure, objet, titulaire, code CPV, date de notification, montant HT.

    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Contrats de la Commande publique

    Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026

    … Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modification ou résiliation d'un contrat public.

    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Commande publique 2026 - Ville de Rambouillet

    Ville de RambouilletUpdated 30 Sept 2026

    Ce jeu de données recense les marchés publics notifiés par la Ville de Rambouillet au cours de l …

    • XLSX
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO

    Agence BioUpdated 13 Nov 2026

    Il s'agit de la **liste des opérateurs économiques engagés en bio** et notifiés auprès de l’Agence …

    • CSV
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice

    COMMUNE DE SAINT-MAURICEUpdated 5 May 2026

    … deux mois à compter de la date de notification du marché au titulaire (article 4 de l'arrêté …

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Déclaration du profil d'acheteur

    Commune de BouresseUpdated 26 Feb 2026

    … Aux **données financières** (montant HT, durée, date de notification). Les données sont publiées dans le respect du format …

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025

    Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026

    … objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024

    Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026

    … objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données …

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    … sans incidence financière ni temporelle, a également été notifié le 11 février 2025 pour ajouter un photocopieur reconditionné …

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“notifications” datasets · Open Data Finder