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46 datasets for “notes”
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Verdissement de la flotte Solocal 2025
SOLOCALUpdated 17 Nov 2025
La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …
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Conseillers départementaux du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 27 May 2024
Répartition des conseillers départementaux du Finistère A noter : Brest et Quimper sont réparties sur plusieurs cantons Crédit photos …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
… déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
… déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la …
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Part des femmes en France
GeoptisUpdated 24 Feb 2025
… A noter : la carte a été créé en mars 2024. Le jeu de données est basé sur les …
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Festival Les nuits carrées à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 21 Apr 2026
Depuis 2007, l’association Label Note organise le festival de musique Les Nuits Carrées. Ce festival s’appuie …
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Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… Utile pour la réindexation des bases de données, * Une note technique (note descriptive des fichiers destinée à faciliter …
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Art urbain à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 12 Oct 2026
Le Festival Coul’Heures d’Automne est né des initiatives artistiques murales menées par l’association Label Note …
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Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026
… à partir de la source Infocentre APPI, entrainant une rupture statistique au 1er janvier 2016 (cf. notes méthodologiques).
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Classement des établissements de l'enseignement agricole par spécialité à l’examen
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 22 Jul 2020
… offert cette formation en 2014 ou 2015 sont notées non significatives (n.s.). De plus, les établissements ne …
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Baromètre satisfaction client en gare
SNCFUpdated 5 Aug 2026
… Les clients sont interrogés en face à face en gare et notent la gare de 0 à 10 …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
… Avant toute synthèse par découpage administratif (Région, Département, ...), il convient de noter que le territoire géographique d’intervention …
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L’accès à la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Il convient de noter qu’à ces deux principaux modes d’acquisition de la nationalité française s’ajoutent …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… Avant toute synthèse par découpage administratif (Région, Département, ...), il convient de noter que le territoire géographique d’intervention …
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Arrêtés de catastrophe naturelle en France métropolitaine
dataexplorer.frUpdated 11 Feb 2016
… A noter qu’un même événement peut avoir touché par exemple 500 communes et donc être à l …
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CAIT Paris Contributions Data
World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016
… and GHG Protocol Policy and Action Standard. _Please note that this file is in its raw form intended …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour en savoir plus, consulter la [Note_migration_technique_opendata_04102023.docx](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA …
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Séries longues ITB-GI-M et ITB-GI-G - Indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires des armées et de la gendarmerie
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 24 Sept 2026
… de la Défense. **Méthodologie et publications :** Retrouvez les notes méthodologiques ainsi que la collection *EcoDef Conjoncture* sur le …
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Repas servis dans les écoles primaires d’Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
… A noter que ce nombre est une moyenne, le nombre de demi-pensionnaire variant au cours de l …
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Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Les musées contrôlés sont devenus des musées de France - Février 2003 La colonne "Note": signale : "F" : le musée …
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