Search results for normalisation
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10 datasets for “normalisation”
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Délibérations du conseil municipal de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Zonage en aires d’attraction des villes, France entière, enrichi (ZAAV-2020)
icem7Updated 7 Oct 2024
… Il s'agit d'une mise à jour majeure qui rejoint les standards européens (suivant une normalisation proposée …
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Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus
Département du CherUpdated 12 Nov 2026
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales …
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Véhicule et pièces détachées
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… lumineux de couleur verte et comportant le sigle normalisé. . 2 feux de pénétration SIRAC nano LED classe 1 …
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Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… 77, 78, 91, 92, 93, 94 ou 95 ; normalisation des espaces et de la casse dans les libellés …
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Saisonnalité des ventes de logements par commune et par département, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… Chaque type de logement est normalisé sur son propre volume : les courbes se comparent en forme, pas en …
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Performance énergétique du parc de logements par commune (DPE), millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… Terralyse les agrège par code INSEE de la commune, à partir de l'adresse normalisée du diagnostic. Un …
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Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion
Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026
… urls sont validées. * les adresses sont géocodées et normalisées. * les données personnelles (courriels, noms et numéros de téléphone …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Nom de la voie normalisé selon la norme postale **source_position** : Source de la position géographique. Valeurs possibles …
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Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… Il se présente comme une liste organisée de termes normalisés permettant la recherche documentaire dans un système d …
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