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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

74 datasets for “modifications”

  1. data.gouv.fr

    DM1 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.

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  2. data.gouv.fr

    DM2 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    DM3 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.

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  4. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …

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    • DTD
  5. data.gouv.fr

    LISTE DES MARCHES 2024

    NELLY JOSSERANDUpdated 18 Jul 2024

    … SELON LE DECRET N° 2022-767 DY 2 MAI 2022 PORTANT DIVERSES MODIFICATIONS DU CODE LA COMMANDE PUBLIQUE

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  6. data.gouv.fr

    Données de marchés publics du SDESM 2025

    Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026

    … Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat, l’exécution (modification et sous …

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  7. data.gouv.fr

    Contrats de la Commande publique

    Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026

    … Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modification ou résiliation d'un contrat public.

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  8. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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    • DTD
  9. data.gouv.fr

    Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    … ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …

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  10. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …

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  11. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2016

    Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016

    … revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …

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  12. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026

    … JOURNAL DES MODIFICATIONS : 6 février 2025 : publication des fichiers avec la nouvelle génération des quartiers prioritaires dans les …

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  13. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les …

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  14. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …

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  15. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …

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  16. data.gouv.fr

    Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004 modifié) est versée à l’ensemble des titres de cette …

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  17. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026

    … Pour 2023, un jeu complémentaire recense uniquement toutes les modifications de contrats en cours d’exécution en 2023 …

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  18. data.gouv.fr

    Cantons 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024

    … com/explore/?sort=modified&q=elections+france](https://public.opendatasoft.com/explore/?sort=modified&q=elections+france) Cette …

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  19. data.gouv.fr

    Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … décret n° 86-616 du 12 mars 1986 modifié), était, avant 2015, versée aux seuls quotidiens nationaux dont …

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  20. data.gouv.fr

    Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025

    … de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération …

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