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74 datasets for “modifications”
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DM1 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.
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DM2 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.
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DM3 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …
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LISTE DES MARCHES 2024
NELLY JOSSERANDUpdated 18 Jul 2024
… SELON LE DECRET N° 2022-767 DY 2 MAI 2022 PORTANT DIVERSES MODIFICATIONS DU CODE LA COMMANDE PUBLIQUE
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Données de marchés publics du SDESM 2025
Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026
… Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat, l’exécution (modification et sous …
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
… Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modification ou résiliation d'un contrat public.
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026
… JOURNAL DES MODIFICATIONS : 6 février 2025 : publication des fichiers avec la nouvelle génération des quartiers prioritaires dans les …
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Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les …
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Ils sont reproduits sans aucune modification. * **Réponses :** Les réponses ne sont pas fournies par l'administration. Elles ont …
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Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004 modifié) est versée à l’ensemble des titres de cette …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
… Pour 2023, un jeu complémentaire recense uniquement toutes les modifications de contrats en cours d’exécution en 2023 …
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Cantons 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… com/explore/?sort=modified&q=elections+france](https://public.opendatasoft.com/explore/?sort=modified&q=elections+france) Cette …
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Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… décret n° 86-616 du 12 mars 1986 modifié), était, avant 2015, versée aux seuls quotidiens nationaux dont …
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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025
… de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération …
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