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38 datasets for “membres”
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Membres du pôle Cap Digital
Cap DigitalUpdated 30 Jan 2018
Membres du pôle Cap Digital
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, leurs noms, leurs cantons …
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SixtsurAff_Deliberations_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …
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SixtsurAff_Deliberations_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …
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Représentation équilibrée F/H dans les postes de direction des grandes entreprises
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 28 Apr 2025
… les hommes parmi les **cadres dirigeants** et les **membres des instances dirigeantes** des grandes entreprises, accompagnée d’une …
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Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… par un indice mesurant l’engagement des Etats membres d’une communauté économique régionale dans le processus d …
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Budget de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
… budget total, rémunérations des personnels et indemnités des membres (commissaires), budget de fonctionnement. _Source : loi de finances initiale …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il consiste en une liste ordonné de membres avec leur appartenance aux commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… des fonctions ministérielles, que les ministres ou les membres du Gouvernement placés auprès d’un ministre qui ont …
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Où en est le sentiment européen chez les Français ? (2011)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016
… de Berlin, l’augmentation du nombre des pays membres (élargissements) et le passage à l’euro (2002). Institut …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace …
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Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022
Ce jeu de données est un dénombrement des personnes membres des foyers allocataires habitant à Sailly-Les-Lannoy …
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Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… le **montant des amendes** prononcées annuellement par les membres de la formation restreinte de la CNIL depuis 2012 …
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Enquête Capacity / World Internet Project
Agence du NumériqueUpdated 22 Mar 2017
… Le questionnaire intègre également les « questions communes » à chaque pays membre du WIP (World Internet Project) auquel M …
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Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016
… De même lorsqu’une équipe a obtenu un titre, tous les membres de cet équipe sont listés dans …
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Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19
Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020
… Covid-initiatives ne propose pas d'avis médical et ses membres ne peuvent en aucun cas être tenus …
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Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
… permet la vérification de ces fichiers par certains membres de la CNIL (magistrats). Le demandeur est informé des …
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Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
CNILUpdated 2 Jun 2021
… permet la vérification de ces fichiers par certains membres de la CNIL (magistrats). Le demandeur est informé des …
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