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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Membres du pôle Cap Digital

    Cap DigitalUpdated 30 Jan 2018

    Membres du pôle Cap Digital

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  2. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton …

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  3. data.gouv.fr

    SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, leurs noms, leurs cantons …

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  4. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Deliberations_2017

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …

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  5. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Deliberations_2018

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …

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  6. data.gouv.fr

    Représentation équilibrée F/H dans les postes de direction des grandes entreprises

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 28 Apr 2025

    … les hommes parmi les **cadres dirigeants** et les **membres des instances dirigeantes** des grandes entreprises, accompagnée d’une …

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  7. data.gouv.fr

    Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … par un indice mesurant l’engagement des Etats membres d’une communauté économique régionale dans le processus d …

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  8. data.gouv.fr

    Budget de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    … budget total, rémunérations des personnels et indemnités des membres (commissaires), budget de fonctionnement. _Source : loi de finances initiale …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste ordonné de membres avec leur appartenance aux commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique …

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  10. data.gouv.fr

    Registre de prévention des conflits d intérêts

    Premier ministreUpdated 23 Sept 2026

    … des fonctions ministérielles, que les ministres ou les membres du Gouvernement placés auprès d’un ministre qui ont …

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  11. data.gouv.fr

    Où en est le sentiment européen chez les Français ? (2011)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016

    … de Berlin, l’augmentation du nombre des pays membres (élargissements) et le passage à l’euro (2002). Institut …

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  12. data.gouv.fr

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 16 Jul 2026

    … nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …

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  13. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace …

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  14. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022

    Ce jeu de données est un dénombrement des personnes membres des foyers allocataires habitant à Sailly-Les-Lannoy …

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  15. data.gouv.fr

    Sanctions prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … le **montant des amendes** prononcées annuellement par les membres de la formation restreinte de la CNIL depuis 2012 …

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  16. data.gouv.fr

    Enquête Capacity / World Internet Project

    Agence du NumériqueUpdated 22 Mar 2017

    … Le questionnaire intègre également les « questions communes » à chaque pays membre du WIP (World Internet Project) auquel M …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014

    Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016

    … De même lorsqu’une équipe a obtenu un titre, tous les membres de cet équipe sont listés dans …

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19

    Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020

    … Covid-initiatives ne propose pas d'avis médical et ses membres ne peuvent en aucun cas être tenus …

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  19. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    … permet la vérification de ces fichiers par certains membres de la CNIL (magistrats). Le demandeur est informé des …

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  20. data.gouv.fr

    Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)

    CNILUpdated 2 Jun 2021

    … permet la vérification de ces fichiers par certains membres de la CNIL (magistrats). Le demandeur est informé des …

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“membres” datasets · Open Data Finder