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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Flexibilités déclarées et activées sur les mécanismes de marché par mois

    EnedisUpdated 11 Sept 2026

    Les flexibilités correspondent aux capacités de production ou d'effacement activées dans le cadre du Mécanisme d'Ajustement …

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  2. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires partielles du 22 octobre 2022

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2022

    Les Français résidant à l’étranger disposent d’un mécanisme de représentation politique très complet avec des élus …

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  3. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    Les Français résidant à l’étranger disposent d’un mécanisme de représentation politique très complet avec des élus …

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  4. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires de mai 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    Les Français résidant à l’étranger disposent d’un mécanisme de représentation politique très complet avec des élus …

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  5. data.gouv.fr

    Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … la publication d’indice dans le cadre du mécanisme de complément de rémunération (article R. 314-46 du …

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  6. data.gouv.fr

    Tests autostop 2017

    DELETED DELETEDUpdated 13 Jan 2020

    … C’est un mécanisme de ‘transfert de responsabilité’ que nous considérons comme universel mais qui pourrait s’atténuer …

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  7. data.gouv.fr

    Les Français et les fausses informations

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026

    … et situations à risque, et de comprendre les mécanismes qui modèlent le jugement. Un rapport s’appuyant sur …

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“mecanisme” datasets · Open Data Finder