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  1. data.gouv.fr

    Bornes de recharges véhicules électriques (IRVE) Quadripack

    LUMELECUpdated 14 Dec 2023

    3 bornes de recharge : 6 points de charge maximum 22 kwc sur parking privé ouvert au public

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  2. data.gouv.fr

    bornes de recharge véhicules électriques (IRVE) QUADRIPACK

    LUMELECUpdated 14 Dec 2023

    3 BORNES DE REACHARGE : 6 POINTS DE CHARGE DE MAXIMUM 22 Kw SUR PARKING PRIVE OUVERT AU PUBLIC

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  3. data.gouv.fr

    Budget du département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026

    … Il fixe les montants maximums de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice. Il détermine …

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  4. data.gouv.fr

    Inventaire des initiatives de la société civile visant à faire face à la pandémie de Covid-19

    Covid-initiativesUpdated 3 Apr 2020

    … bénévole qui a pour ambition de recenser un maximum d'initiatives de la société civile visant à faire …

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  5. data.gouv.fr

    Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022

    Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022

    … 1 – pas plus d’un dixième des 500 parrainages nécessaires, c’est-à-dire 50 au maximum, émanent …

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  6. data.gouv.fr

    Table de passage géographie 2022

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    … Etirer la formule jusqu'à la cellule D45000 (ou le nombre maximum de communes possible) 3. Dans la …

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  7. data.gouv.fr

    Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026

    … Dans ce dernier cas, l’usager-redevable dispose d’un délai maximum de trois mois, après réception de …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma de métadonnées des indicateurs territoriaux de transition écologique

    EcolabUpdated 4 Mar 2025

    … que les initiatives nationales et régionales suivent au maximum ce schéma. Une première version de ce standard est …

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  9. data.gouv.fr

    Assistants maternels 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024

    … Le fichier proposé ici fournit le nombre d’assistants maternels et le nombre maximum d'enfants qu'ils …

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  10. data.gouv.fr

    Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales en Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … Profondeur des données Maximum: du 01/01 de l'année n-1 jusqu'au lendemain (j+1). Flux …

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  11. data.gouv.fr

    Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024

    Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025

    … 4% et maximum 97%) Ce classement permet surtout de situer le résultat de votre commune en fonction de …

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  12. data.gouv.fr

    Assistants familiaux 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024

    … Le fichier proposé ici fournit le nombre d'assistants familiaux et le nombre maximum d'enfants qu'ils …

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