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  1. data.gouv.fr

    Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

    Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026

    Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …

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  2. data.gouv.fr

    Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)

    Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026

    Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …

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  4. data.gouv.fr

    Elections législatives des 12 et 19 juin 2022 - Résultats du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Jun 2022

    Résultats du 1er tour des élections législatives 2022 9 fichiers sont disponibles sous format .txt et .xlsx : résultats …

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  5. data.gouv.fr

    PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020

    Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent …

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  6. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …

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  7. data.gouv.fr

    Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie

    Métropole Rouen NormandieUpdated 28 Jan 2022

    Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.

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  8. data.gouv.fr

    Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2023

    … Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.

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  9. data.gouv.fr

    Production de films cinématographiques - données statistiques

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 7 Mar 2016

    - films et devis - financements des chaines - financements des sofica - mandats de distribution en salles, en video et a …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2024

    … qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne sont …

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  11. data.gouv.fr

    Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … copropriétés arrêtées Nb_copro_mandat Nombre de copropriétés faisant l'objet d'un mandat Nb_copro_adm_pro …

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  12. data.gouv.fr

    Etude sur les équipements et usages des PME et ETI

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 14 Jun 2017

    … Dans la perspective d’accroître sa connaissance du marché à destination des entreprises, l’Arcep a mandaté l …

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  13. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    … Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …

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  14. data.gouv.fr

    SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    … Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …

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  15. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels de santé (des pairs) mandatés par la HAS …

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  16. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Le LCSQA est mandaté par le Ministère en charge de l’Environnement pour réaliser le rapportage réglementaire de …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … WGS 84, géocodage du siège (84 %)\ 22. `Dirigeants` — mandataires sociaux, séparateur `|` (55 %)\ 23. `Enrichie SIRENE` — *Oui* (121) / *Non …

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