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17 datasets for “mandats”
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …
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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …
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Elections législatives des 12 et 19 juin 2022 - Résultats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Jun 2022
Résultats du 1er tour des élections législatives 2022 9 fichiers sont disponibles sous format .txt et .xlsx : résultats …
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PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020
Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …
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Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie
Métropole Rouen NormandieUpdated 28 Jan 2022
Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.
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Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2023
… Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.
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Production de films cinématographiques - données statistiques
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 7 Mar 2016
- films et devis - financements des chaines - financements des sofica - mandats de distribution en salles, en video et a …
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Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2024
… qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne sont …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… copropriétés arrêtées Nb_copro_mandat Nombre de copropriétés faisant l'objet d'un mandat Nb_copro_adm_pro …
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Etude sur les équipements et usages des PME et ETI
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 14 Jun 2017
… Dans la perspective d’accroître sa connaissance du marché à destination des entreprises, l’Arcep a mandaté l …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels de santé (des pairs) mandatés par la HAS …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Le LCSQA est mandaté par le Ministère en charge de l’Environnement pour réaliser le rapportage réglementaire de …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… WGS 84, géocodage du siège (84 %)\ 22. `Dirigeants` — mandataires sociaux, séparateur `|` (55 %)\ 23. `Enrichie SIRENE` — *Oui* (121) / *Non …
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