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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Projet de loi de règlement : MIRES de 2007 à maintenant

    florent tetardUpdated 2 Oct 2016

    Données chiffrées sur les consommations des emplois dans les programmes de la MIRES depuis 2007

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  2. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …

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  3. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …

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  4. data.gouv.fr

    ELECTRO COEUR SAS

    DELETED DELETEDUpdated 28 Jan 2021

    … Contrat de maintenance prévu pour toute location ou achat.

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  5. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CLARKE ENERGY FRANCE)

    CLARKE ENERGY FRANCEUpdated 29 Sept 2026

    Société de service, assure l’étude, l’installation et la maintenance de solutions de valorisation de gaz.

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  6. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique 2007-2016

    Agence du NumériqueUpdated 13 Dec 2016

    … commerce, administration en ligne, etc.). **[Données publiées et maintenues par l'Arcep, à retrouver sur leur espace data …

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  7. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    … La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour sur cet espace. Vous pouvez désormais accéder …

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  8. data.gouv.fr

    Human Assets Index (HAI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … Grâce aux travaux récents de Sosso Feindouno et Michaël Goujon, l’indice HAI est maintenant disponible en données …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014

    Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016

    **Généralités **Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la …

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  10. data.gouv.fr

    Points d'intérêt de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … groupe R.E.M.P.A.R.T (Recherche Etude et Maintenance du Patrimoine Ancien Retrouvé et Transmis).

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire Edtech

    Cap DigitalUpdated 9 Jan 2025

    … Cette licence permet à chacun d’exploiter publiquement la base de données ; à condition néanmoins de maintenir la …

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  12. data.gouv.fr

    Défibrillateurs automatisés externes (DAE) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    … territoire national, en favorisant leur géolocalisation et leur maintenance. La création d'une base de données nationale, disposition …

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  13. data.gouv.fr

    Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau en 2015

    Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016

    Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique …

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  14. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … les intitulés des questions et les réponses suggérées. **Maintenance et fréquence de mise à jour** Ce jeu de …

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  15. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … les intitulés des questions et les réponses suggérées. ### Maintenance et fréquence de mise à jour Ce jeu de …

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  16. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … les intitulés des questions et les réponses suggérées. ### Maintenance et fréquence de mise à jour Ce jeu de …

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  17. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Celui-ci est maintenant le suivant : [https://object.infra.data.gouv.fr/browser/ineris-prod/lcsqa%2Fconcentrations-de …

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  18. data.gouv.fr

    Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    … économique des artisans et des commerçants afin de maintenir leur activité et permettre une reprise rapide et forte …

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  19. data.gouv.fr

    Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    … En cas de création d'une commune nouvelle, le classement en zone de montagne est maintenu pour les …

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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative …

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