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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    SOCIETE D'ANIMATION ET DE GESTION

    SNEEUpdated 13 Oct 2023

    Fourniture de 2 bornes piédestal RFID : - 1 Borne 2X7.4KW - 1 Borne 2X22KW

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  2. data.gouv.fr

    PLAN TRIENNAL GESTION PARC AUTO

    Agence Régionale de Santé Nouvelle-AquitaineUpdated 14 Sept 2023

    plan triennal (2023-2025) du parc auto de l'ARS NA

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  3. data.gouv.fr

    Mode de gestion de l'eau potable

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.

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  4. data.gouv.fr

    DGCCRF - Indicateurs de gestion

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 22 Mar 2024

    Conformément au septième alinéa de l'article R. 2196-1 du code de la commande publique, ce tableau …

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  6. data.gouv.fr

    Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021

    Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  10. data.gouv.fr

    Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021

    Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration Loi LOM

    EPSON FRANCE SASUpdated 11 Sept 2025

    Déclaration loi Lom

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  12. data.gouv.fr

    DECLARATION VEHICULES PROPRES GROUPE SANEF

    Groupe SanefUpdated 30 Sept 2026

    Déclaration des véhicules propres du groupe Sanef au 25/09/2026

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2024 VAL DE GASCOGNE

    Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 24 Sept 2025

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2024 VAL DE GASCOGNE

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  14. data.gouv.fr

    MAIRIE ETREPAGNY

    Charlyne PANTIGNYUpdated 18 Jun 2026

    RAPPORT ANNUEL DES ACHATS REPONDANT A LA LOI AGEC : ACHATS DE MATERIELS INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES BIENS ISSUS …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration de verdissement de la flotte automobile 2026

    Groupe Emile DufourUpdated 8 Oct 2026

    Déclaration de verdissement Loi LOM 2026 relative aux renouvellements de véhicules réalisés en 2025, présentant la composition de …

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  16. data.gouv.fr

    LOM

    Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025

    LOM L’obligation de verdissement des flottes d’entreprises concerne les entreprises et les groupes détenant **plus de …

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  17. data.gouv.fr

    PARC AUTOMOBILE AGSS RENOUVELLEMENT 2025

    ASSOCIATION POUR LA GESTION DES SERVICES SPECIALISES DE L UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU NORDUpdated 30 Sept 2026

    RENOUVELLEMENT PAR AUTOMOBILE AGSS 2025

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  18. data.gouv.fr

    Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions entrés dans la flotte départementale en 2021

    Gestion VehiculesUpdated 3 Mar 2023

    Acquisition de véhicules à faibles émissions en 2021

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  19. data.gouv.fr

    declaration Loi LOM 2024 sept 2025

    delta plusUpdated 23 Sept 2025

    Ce jeu de données correspond à la déclaration annuelle prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM …

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  20. data.gouv.fr

    Le vote FN dans l'Essonne

    Infra GestionUpdated 13 Jul 2016

    Exemple de datamining à partir des résultats aux quatre dernières élections (Ministère de l'Intérieur), de données socio …

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