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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Déclaration LOM flotte 2024/2025 General Mills France

    GENERAL MILLS FRANCE SASUpdated 25 Sept 2025

    Déclaration LOM 2024/2025

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  2. data.gouv.fr

    Parc cinématographique - données générales

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 9 Dec 2015

    Données générales sur le parc cinématographique, le nombre d'écrans et fauteuils, etc.

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  3. data.gouv.fr

    Chapter 3: Table S4: Relative abundance of genera for each grape berry sample (%).

    Gabriela Pinto MiguelUpdated 8 Sept 2026

    Table S4 (Chapter 3) of the thesis: Etude de facteurs de variation du microbiote des variétés résistantes et …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 22 Mar 2024

    Conformément au septième alinéa de l'article R. 2196-1 du code de la commande publique, ce tableau …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions aux associations versées en 2025 (Direction générale de la santé)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    Liste des données essentielles des conventions de subvention aux partenaires associatifs en 2025 de la Direction générale de …

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022

    Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …

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  9. data.gouv.fr

    Mission politique publique de la donnée

    DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2021

    Documents publiés dans le cadre de la mission sur la politique publique de la donnée.

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  10. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements de spécialité de première générale

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … précise, pour les actions de formation de première générale, les enseignements de spécialités proposés par les structures d …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements optionnels de seconde générale et technologique

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … précise, pour les actions de formation de seconde générale et technologique, les enseignements optionnels et linguistiques proposés par …

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  12. data.gouv.fr

    Professionnels de santé à La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 19 Sept 2025

    … Il répertorie les professionnels de santé exerçant sur la Possession.\ \ Vous y trouverez les médecins généralistes, les infirmiers …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration LOM 2026

    GENERAL MILLS FRANCE SASUpdated 31 Aug 2026

    Déclaration LOM 2026

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  14. data.gouv.fr

    Etablissements d'enseignement du second degré - second cycle de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … lycée d’enseignement général et/ou technologique C302 : lycée d’enseignement professionnel C303 : lycée d’enseignement technique et …

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  15. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    Pour certains **fichiers sensibles** (fichiers de renseignement, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne …

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  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

    ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSEUpdated 23 Sept 2025

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc automobile du groupe Léon Grosse

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  17. data.gouv.fr

    Mise en oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC

    Secrétariat Général Commun Départemental de la Haute-GaronneUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration des dépenses annuelles relatives à l'acquisition certains produits issus du réemploi ou de la réutilisation et …

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  18. data.gouv.fr

    Transparence: Données comptables pays-par-pays des 5 plus grandes banques françaises

    Oxfam FranceUpdated 23 Mar 2016

    … Et confirme la nécessité d'une transparence généralisée à tous les secteurs économiques pour lutter contre l'évasion …

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  19. data.gouv.fr

    Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide aux publications nationales d’information politique et générale à …

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  20. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jan 2026

    … Ce tableau de données présente les noms chimiques génériques attribués par l'ANSES, leurs usages ainsi que les …

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