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73 datasets for “facility”
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Déclaration Loi LOM 2023
TotalEnergies Facilities Management ServicesUpdated 30 Sept 2024
Publication des données sur les véhicules clean et full électriques rentrés dans le parc en 2023
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Emprunts garantis au 1er janvier 2015
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… Le fait de bénéficier d’une garantie d’emprunt facilite l’accès au crédit des bénéficiaires de la …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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Bornes de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
PARTAGE MA BORNEUpdated 28 Oct 2026
… Il fournit des informations sur la localisation et les caractéristiques des bornes de recharge, afin de faciliter leur …
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Equipements collectifs publics de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 14 Dec 2023
… Touristes, visiteurs, locaux ou futurs habitants pourront facilement être informés sur l’ensemble des équipements ouverts au public …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
… Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …
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Circuits d'activité physique Sport Santé Peps mis en place par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Dec 2024
… la Ville d'Antibes Juan-les-Pins pour faciliter à toutes et tous la pratique d'une activité …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
… indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866 …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Budget de l'Etat - Exercice 2012
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… Une notice est également mise en ligne pour faciliter la compréhension des données de suivi des consommations de …
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Budget de l'Etat - Exercice 2013
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… Une notice est également mise en ligne pour faciliter la compréhension des données de suivi des consommations de …
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Budget de l'Etat - Exercice 2014
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… Une notice est également mise en ligne pour faciliter la compréhension des données de suivi des consommations de …
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Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée 2014-2020
ADEMEUpdated 12 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023
… énergétique des bâtiments, et a pour but de faciliter la prise de décision locale et de participer à …
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Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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ELECTRO-MOBILITY
ELECTRO-MOBILITYUpdated 14 Dec 2023
… Un objectif simple commun à tous les employés : faciliter la transition énergétique du client en offrant un service …
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Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… mises à jour en fonction des évolutions de cette nomenclature. **.** **Pour quels usages ?** - faciliter les recherches sur les …
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Offre de transport interurbain à l'échelle de chaque Région
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Aug 2023
… Afin de faciliter l’analyse des résultats, un tableau de bord est disponible [sur la page de l …
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Il a pour objectif de promouvoir des fonctionnalités susceptibles : - d’améliorer la qualité de la prescription ; - de faciliter …
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Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Ce jeu de données constitue une ressource de référence pour suivre et valoriser la programmation des JEP, faciliter …
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CAIT Paris Contributions Data
World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016
… In order to help facilitate that goal, countries agreed to release public outlines of actions they intend to …
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