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16 datasets for “executives”
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Avenant 1 au Marché Création route forestière et place de retournement
DONCIERESUpdated 30 Jan 2020
Avenant N°1 portant sur la Prolongation du délai d'exécution portée à 6 mois pour reprise des …
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Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018
Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …
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Données de marchés publics du SDESM 2025
Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026
… Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat, l’exécution (modification et sous …
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Classement des institutions de formation par nombre de dirigeants formés
Philippe KalousdianUpdated 7 Mar 2016
… http://www.timeshighereducation.co.uk/news/alma-mater-index-global-executives-2013/2007032.article
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Marchés publics français issues du BOAMP avec les lots
Olivier MAMAVIUpdated 15 Mar 2016
… marché, le type de procédure, le lieu d'exécution du marché, le CPV, le donneur d'ordre et …
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
… Elles portent sur la procédure de passation du marché, le contenu du contrat et l'exécution du marché …
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Distribution du gaz à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 9 Oct 2026
… d’exploitation permettant d'apprécier les conditions d'exécution du service public. Pour la réutilisation du présent jeu …
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Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019
… apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il est possible de contacter la ville à l …
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Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"
beta.gouv.frUpdated 11 May 2026
… Il s’exécute : • par bons de commande pour le lot n°1 ; • par marchés subséquents pour le lot …
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Index sur la féminisation du pouvoir d'Oxfam France
Oxfam FranceUpdated 5 May 2025
… le pouvoir exécutif, le pouvoir parlementaire, le pouvoir local mais également les plus hautes juridictions françaises, les grands …
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Commande publique 2026 - Ville de Rambouillet
Ville de RambouilletUpdated 30 Sept 2026
… CPV ; * la procédure de passation ; * le lieu d'exécution ; * la durée du marché ; * les dates de notification et …
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Matériel informatique et téléphonie
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… De même, le titulaire est invité à proposer à l’acheteur tout au long de l’exécution du …
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… des marchés, leur durée et leur lieu d’exécution, etc. Des données mises à jour sont téléchargeables au …
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- WEB PAGE
- ZIP
- KML
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Tableau bord du New Deal mobile
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 22 Dec 2022
… Elle s’assure de la bonne exécution et mise en œuvre du New Deal par les opérateurs dans …
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Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
… Nature de la décision (décision rendue au fond, sursis à exécution, désistement d'appel...) 9. Type de fait …
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