Search results for exclusion
Filtersdata.gouv.fr · XLSX
Portal
22 datasets for “exclusion”
- data.gouv.fr
Liste des films en première exclusivité
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
- Liste des films en première exclusivité depuis 1996 - Statistiques sur les films en première exclusivité
- XLSX
- data.gouv.fr
Consommation électricité bâtiments du Grand Annecy
GRAND ANNECY AgglomérationUpdated 21 Jul 2021
Consommation d'électricité de certains bâtiments du Grand Annecy pour les années 2018 - 2019 - 2020, à l'exclusion …
- XLSX
- data.gouv.fr
Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
… pêche, notamment les zones FAO, les zones économiques exclusives (ZEE) et les rectangles statistiques. Les référentiels sont les …
- XLSX
- data.gouv.fr
Lieux de covoiturage à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 28 Jul 2026
Lieux de covoiturage à Antibes, sachant que ces lieux sont exclusivement des lieux désignés comme aires de covoiturage …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Liste des bénéficiaires FEDER, FSE
Région BretagneUpdated 5 May 2025
… Les fonds FSE gérés par la Région sont exclusivement consacrés à la formation des demandeurs d’emploi. Vous …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… la hausse de la pauvreté et de l’exclusion va se poursuivre. Toutefois, avec l’éloignement de la …
- XLSX
- data.gouv.fr
Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… CNIL dans le cadre des notifications (à l'exclusion de celles reçues dans les trois mois précédant la …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026
… Elle constitue, à cet égard, la source exclusive d'informations sur les aspects juridiques des demandes en justice …
- CSV
- JSON
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Inventaire des algorithmes publics de l'ODAP
Observatoire des Algorithmes PublicsUpdated 12 Nov 2025
… administrations centrales et agences d’État, à l’exclusion, pour le moment, des collectivités territoriales et de la …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
… Comportements d'usagers irrespectueux, perturbateurs ou inappropriés, insubordination Ces catégories ne sont pas exclusives et sont séparées par …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -8- Pondérations
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -5- Bâtiments
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -3- Divers
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -2- Energie
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -1- Description
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025
… L’évolution de la situation sanitaire a contraint à une collecte exclusivement par téléphone du 19 avril au …
- XLSX
- CSV
- PARQUET
- DOCX
- data.gouv.fr
CAIT - Country Greenhouse Gas Emissions Data
World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016
… WRI has been granted a non-exclusive, non-transferrable right to publish these data. Therefore, if users wish …
- XLSX
- ZIP