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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Liste des films en première exclusivité

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    - Liste des films en première exclusivité depuis 1996 - Statistiques sur les films en première exclusivité

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  2. data.gouv.fr

    Consommation électricité bâtiments du Grand Annecy

    GRAND ANNECY AgglomérationUpdated 21 Jul 2021

    Consommation d'électricité de certains bâtiments du Grand Annecy pour les années 2018 - 2019 - 2020, à l'exclusion …

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  3. data.gouv.fr

    Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    … pêche, notamment les zones FAO, les zones économiques exclusives (ZEE) et les rectangles statistiques. Les référentiels sont les …

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  4. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 28 Jul 2026

    Lieux de covoiturage à Antibes, sachant que ces lieux sont exclusivement des lieux désignés comme aires de covoiturage …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des bénéficiaires FEDER, FSE

    Région BretagneUpdated 5 May 2025

    … Les fonds FSE gérés par la Région sont exclusivement consacrés à la formation des demandeurs d’emploi. Vous …

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  6. data.gouv.fr

    La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017

    … la hausse de la pauvreté et de l’exclusion va se poursuivre. Toutefois, avec l’éloignement de la …

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  7. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … CNIL dans le cadre des notifications (à l'exclusion de celles reçues dans les trois mois précédant la …

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  8. data.gouv.fr

    Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières

    Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026

    … Elle constitue, à cet égard, la source exclusive d'informations sur les aspects juridiques des demandes en justice …

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  9. data.gouv.fr

    Inventaire des algorithmes publics de l'ODAP

    Observatoire des Algorithmes PublicsUpdated 12 Nov 2025

    … administrations centrales et agences d’État, à l’exclusion, pour le moment, des collectivités territoriales et de la …

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  10. data.gouv.fr

    Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022

    AEF InfoUpdated 14 Apr 2023

    … Comportements d'usagers irrespectueux, perturbateurs ou inappropriés, insubordination Ces catégories ne sont pas exclusives et sont séparées par …

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  11. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -8- Pondérations

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  12. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -5- Bâtiments

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  13. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -3- Divers

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  14. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -2- Energie

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  15. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -1- Description

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  16. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  17. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  18. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Des communes de métropole de plus de 500 habitants, exclusion faite de Paris, Lyon et Marseille, toutes les …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025

    … L’évolution de la situation sanitaire a contraint à une collecte exclusivement par téléphone du 19 avril au …

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  20. data.gouv.fr

    CAIT - Country Greenhouse Gas Emissions Data

    World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016

    … WRI has been granted a non-exclusive, non-transferrable right to publish these data. Therefore, if users wish …

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“exclusion” datasets · Open Data Finder