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78 datasets for “enc”
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Liste des ventes et résultats des ventes aux enchères judiciaires - 2022
VenchUpdated 18 Dec 2023
Liste des ventes aux enchères référencées par l'organisation pour l'année 2022 par ville Liste des résultats …
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Interventions de nettoyage de logements insalubres en Île-de-France
GN SERVICESUpdated 4 May 2026
Données anonymisées relatives aux interventions de nettoyage de logements insalubres réalisées en Île-de-France, incluant le type …
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Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026
La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités …
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saisines loyer CDC Paris
Arno PedramUpdated 24 Jul 2023
Liste des saisines pour non-respect de l'encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à …
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Satisfaction (JDC)
Ministère des ArméesUpdated 18 May 2021
… la JDC, au travers de la qualité des encadrants, des animateurs, de l'organisation et de l'image …
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Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros)
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Apr 2015
… prêts accordés; prêts versés; prêts remboursés; encours de prêts.
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Loi LOM 2023
FLEATUpdated 20 Aug 2025
… visant à réduire notre empreinte carbone et à encourager l’utilisation de modes de transport respectueux de l …
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Partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc"
cagougeeksUpdated 28 Jan 2020
… Cet article a pour ambition d'encourager le privé à partager ses données.
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SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (avec gravats)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …
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Élections régionales 2021 - candidatures au 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2021
… et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par …
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SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (hors-gravats)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …
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Elections départementales 2021 - candidatures au 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2021
… et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par …
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SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …
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Elections municipales 2020 - Candidatures au second tour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2020
… et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation …
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Elections municipales 2020 - Candidatures au 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Mar 2020
… et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation …
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Toutes les publications scientifiques sur la Chloroquine et l'hydroxychloroquine en lien avec la COVID-19
Seraya MaoucheUpdated 10 May 2020
… certains articles dans ce jeux de données ne sont pas encore disponibles dans PubMed. Des données sur d …
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L’accès à la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… données sur l’année 2015 ne sont pas encore disponibles. Aussi, l’ensemble des statistiques annuelles sur les …
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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Feb 2016
… données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier …
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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2015
… données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… titres de l'année 2015 ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres …
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