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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Liste des ventes et résultats des ventes aux enchères judiciaires - 2022

    VenchUpdated 18 Dec 2023

    Liste des ventes aux enchères référencées par l'organisation pour l'année 2022 par ville Liste des résultats …

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  2. data.gouv.fr

    Interventions de nettoyage de logements insalubres en Île-de-France

    GN SERVICESUpdated 4 May 2026

    Données anonymisées relatives aux interventions de nettoyage de logements insalubres réalisées en Île-de-France, incluant le type …

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  3. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités …

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  4. data.gouv.fr

    saisines loyer CDC Paris

    Arno PedramUpdated 24 Jul 2023

    Liste des saisines pour non-respect de l'encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à …

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  5. data.gouv.fr

    Satisfaction (JDC)

    Ministère des ArméesUpdated 18 May 2021

    … la JDC, au travers de la qualité des encadrants, des animateurs, de l'organisation et de l'image …

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  6. data.gouv.fr

    Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros)

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Apr 2015

    … prêts accordés; prêts versés; prêts remboursés; encours de prêts.

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  7. data.gouv.fr

    Loi LOM 2023

    FLEATUpdated 20 Aug 2025

    … visant à réduire notre empreinte carbone et à encourager l’utilisation de modes de transport respectueux de l …

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  8. data.gouv.fr

    Partenaires de "Ma Liste Cadeaux.nc"

    cagougeeksUpdated 28 Jan 2020

    … Cet article a pour ambition d'encourager le privé à partager ses données.

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  9. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (avec gravats)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …

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  10. data.gouv.fr

    Élections régionales 2021 - candidatures au 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2021

    … et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par …

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  11. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (hors-gravats)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …

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  12. data.gouv.fr

    Elections départementales 2021 - candidatures au 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2021

    … et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par …

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  13. data.gouv.fr

    SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les …

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  14. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 - Candidatures au second tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2020

    … et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation …

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  15. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 - Candidatures au 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Mar 2020

    … et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation …

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  16. data.gouv.fr

    Toutes les publications scientifiques sur la Chloroquine et l'hydroxychloroquine en lien avec la COVID-19

    Seraya MaoucheUpdated 10 May 2020

    … certains articles dans ce jeux de données ne sont pas encore disponibles dans PubMed. Des données sur d …

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  17. data.gouv.fr

    L’accès à la nationalité française

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … données sur l’année 2015 ne sont pas encore disponibles. Aussi, l’ensemble des statistiques annuelles sur les …

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  18. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Feb 2016

    … données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2015

    … données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier …

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  20. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … titres de l'année 2015 ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres …

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“enc” datasets · Open Data Finder