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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques …

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  2. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …

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  3. data.gouv.fr

    Indices des prix du transport aérien de passagers

    Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 15 Oct 2026

    … M** sont publiés après le **15 du mois M+1**. Contact : dta-tarifs-bf@aviation-civile.gouv.fr

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  4. data.gouv.fr

    Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … Politiques' et 'Clubs et cercles de réflexion' DEF_DT_JUST Associations dont l'objet social appartient à la …

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“dt” datasets · Open Data Finder