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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

238 datasets for “disposition”

  1. data.gouv.fr

    Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse

    Arnaud RUpdated 9 Jun 2020

    Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse publié par @arcep sur sa page https …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …

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  3. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …

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  4. data.gouv.fr

    Partenaires du dispositif Pass Formsanté de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 2 Oct 2025

    … La Ville d'Antibes s'implique activement dans ce dispositif au travers : * d'un Suivi médical ; * d'un …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …

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  6. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85 …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …

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  8. data.gouv.fr

    Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    **Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …

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  9. data.gouv.fr

    Enquête sur l'engagement citoyen international des jeunes

    Premier ministreUpdated 10 Dec 2015

    … Cette enquête a pour objectifs : • De mesurer la connaissance des jeunes des différents dispositifs existants (connaissance globale et …

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  10. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021

    Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

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  12. data.gouv.fr

    Conventions de subvention - 2017

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 14 Dec 2023

    Mise à disposition des données essentielles de conventions de subvention - 2017

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  13. data.gouv.fr

    Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023

    … La circulation de données entre administration est principalement régie par les dispositions de l'article 1er de la …

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  14. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2025

    YOPLAIT FRANCEUpdated 30 Sept 2026

    # **Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Mise à disposition fichier excel**

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  15. data.gouv.fr

    Budget 2019_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    … Mise à disposition sous format tabulaire. Donnée statique de l'année 2019.

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  16. data.gouv.fr

    Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques dans les magasins E.LECLERC

    Bruno TOULOUTUpdated 14 Dec 2023

    Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques mise à disposition du public dans les magasins E.LECLERC.

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  17. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025

    Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026

    La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …

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  18. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et très faibles émissions

    France TravailUpdated 8 Jul 2026

    … Pôle emploi) met à disposition le pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). **Informations sur le producteur : **Ce …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …

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