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209 datasets for “directives”
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Impôts directs
Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019
nombre de locaux, base et produits des impôts directs (TH, TF)
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 12 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques de l'Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 22 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 22 Mar 2024
Conformément au septième alinéa de l'article R. 2196-1 du code de la commande publique, ce tableau …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Subventions aux associations versées en 2025 (Direction générale de la santé)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
Liste des données essentielles des conventions de subvention aux partenaires associatifs en 2025 de la Direction générale de …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Département du Cher)
ModuloUpdated 7 Jul 2025
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la Marne et du Grand Reims
Communauté Urbaine du Grand ReimsUpdated 14 Dec 2023
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques élaboré conjointement par le SIEM et la communauté urbaine …
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Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Schéma directeur cyclable 2025-2035 d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 21 Oct 2025
Schéma directeur cyclable du territoire d'Annemasse Agglomération.\ Ce schéma est valide pour la période 2025-2035. Contient …
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Aménagements cyclables à Grand Chambéry
Grand ChambéryUpdated 28 Aug 2026
Tracé des aménagements cyclables et du schéma directeur de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …
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Rapport intégré 2025
La PosteUpdated 27 Aug 2026
… L'élaboration de ce rapport a été pilotée par la direction de la communication financière du groupe, réalisé …
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Organigramme administratif de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
Organigramme des services de la Ville d'Antibes, constitué du directeur général des services, des directeurs généraux adjoints …
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Représentation équilibrée F/H dans les postes de direction des grandes entreprises
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 28 Apr 2025
La [loi du 24 décembre 2021 visant à accélérer l’égalité économique et professionnelle](https://www.legifrance.gouv …
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Données de rapportage de la saison balnéaire
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
… d'un rapportage européen au titre de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil …
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LIMITES CENTRES EXPLOITATION ROUTES 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
Table des limites des centres d’exploitation de la direction des routes du département de la Seine Maritime …
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Résultats du baromètre numérique de l'agent
Direction interministérielle du numériqueUpdated 8 Mar 2023
Le Baromètre Numérique de l’agent est une consultation annuelle auprès des agents des services ministériels et interministériels …
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Etablissements médico-sociaux
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Les établissements pour personnes âgées sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3 …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018
**Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant …
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