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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    DM1 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.

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  2. data.gouv.fr

    DM2 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.

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  3. data.gouv.fr

    DM3 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.

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  4. data.gouv.fr

    Comptes-rendus des conseils communautaires

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des compte-rendus du conseil communautaire

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  5. data.gouv.fr

    Décisions de justice à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …

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  6. data.gouv.fr

    Les demandes d'asile

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    En 2015, l’OFPRA a pris un total de 61 903 décisions hors mineurs accompagnants, soit une augmentation …

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  7. data.gouv.fr

    Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022

    AEF InfoUpdated 14 Apr 2023

    Ce jeu de données compile les décisions du Cneser disciplinaire, juridiction nationale qui statue en appel pour les …

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  8. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    … et les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. Pour en savoir plus : Cette base de données …

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  9. data.gouv.fr

    EM 2020-46 Demandes d'asile au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … 95 577 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises par l’OFPRA, soit une augmentation de 2,1 …

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  10. data.gouv.fr

    EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 4,7 % par rapport à …

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  11. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025

    … et les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. Pour en savoir plus : Cette base de données …

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  12. data.gouv.fr

    Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026

    … particulier quand ils sont utilisés pour prendre des décisions administratives individuelles. Ces obligations spécifiques de transparence des algorithmes …

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  13. data.gouv.fr

    Information sur la population - Sailly-Lez-Lannoy

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022

    … D’autre part, c’est une des clefs de voûtes sur lesquelles reposent certaines décisions publiques, cela permet …

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876 …

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  15. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par …

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  16. data.gouv.fr

    EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par …

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  17. data.gouv.fr

    Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024

    Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025

    … Lorsque davantage de citoyens exercent leur droit de vote, la décision reflète plus fidèlement la volonté collective. Cette …

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  18. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre …

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  19. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre …

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  20. data.gouv.fr

    Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus

    Département du CherUpdated 12 Nov 2026

    … Cher doit permettre d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit …

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