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54 datasets for “decision”
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DM1 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.
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DM2 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.
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DM3 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compte-rendus du conseil communautaire
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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Les demandes d'asile
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
En 2015, l’OFPRA a pris un total de 61 903 décisions hors mineurs accompagnants, soit une augmentation …
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Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
Ce jeu de données compile les décisions du Cneser disciplinaire, juridiction nationale qui statue en appel pour les …
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Répertoire des représentants d'intérêts
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
… et les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. Pour en savoir plus : Cette base de données …
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EM 2020-46 Demandes d'asile au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… 95 577 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises par l’OFPRA, soit une augmentation de 2,1 …
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EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 4,7 % par rapport à …
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Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025
… et les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. Pour en savoir plus : Cette base de données …
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Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026
… particulier quand ils sont utilisés pour prendre des décisions administratives individuelles. Ces obligations spécifiques de transparence des algorithmes …
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Information sur la population - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022
… D’autre part, c’est une des clefs de voûtes sur lesquelles reposent certaines décisions publiques, cela permet …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876 …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par …
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
… Lorsque davantage de citoyens exercent leur droit de vote, la décision reflète plus fidèlement la volonté collective. Cette …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre …
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Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus
Département du CherUpdated 12 Nov 2026
… Cher doit permettre d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit …
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